AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 31 mai 2005) que Guy X..., qui

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Lyon, 16 décembre 2004), que la société civile immobilière Val de Rhins (la SCI), par l'intermédiaire de l'agence immobilière la société Cili Cabinet Guy

Guy B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme F..., Camille Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 9 octobre 1997, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1997, qui, pour infraction à la réglementation du travail dans les transports routiers, l'a condamné à

B A, représenté par Me Guler demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mai 2023 par lequel le préfet du Val-d'Oise a décidé son transfert aux autorités allemandes ; 2°) d'enjoindre au préfet

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 26 juillet 1995 qui, pour mise en vente de denrées falsifiées, corrompues ou toxiques destinées à l'alimentation de l'homme, faux

que le propriétaire qui entend s'opposer au renouvellement doit notifier congé au preneur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2004) que Mme Ginette X... a donné à bail à son frère Guy

qualité de cogérant de fait et déclare n'avoir eu qu'un rôle d'associé ; que les témoins entendus lors de l'enquête désignent Diego X... comme le véritable dirigeant de l'entreprise, le gérant de droit Guy

par ce texte ; Attendu que l'arrêt attaqué a condamné X... à quatre mois d'emprisonnement avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve de deux ans, " avec obligation de respecter le droit de visite de Guy

Guy, Y...

Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Geneviève Y..., Jacky D..., Guy

droits de l'homme et des libertés fondamentales et 199 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation, qui était saisie du seul appel de Guy

gardes et les chutes ou la bousculade : aussi l'intention coupable ne peut-elle être caractérisée de leur part" ; "alors que les trois gardes faisaient non seulement valoir que Maria A... et son fils, Guy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Guy CHALLANCIN, dont le siège est à Paris (12ème), ..., représentée

Guy, M. E... Fernand, Mme F... Martine, Mme H... Nadine épouse A..., Mme N... XP... Béatrice épouse E..., Mme I... Chantal épouse V..., Mme L... Marie XA... épouse XM..., Mme P...

Gautier à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Guy Marché, dont le siège est ..

non comparant, ni représenté et Maître Jean-Paul B..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL GUL ... non comparant, ni représenté L'A. G. S, représentée par le C. G. E.