AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2411244_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A, conclu le 25 octobre 2021 avec la société Galva Lyon, alors qu'il était en situation régulière, a été suspendu à compter du mois d'octobre 2023 dès lors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91917
4 juillet 2014
4 juillet 2014
GAMBA Nous, P.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91919
4 juillet 2014
4 juillet 2014
GAMBA Nous, P.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191a
4 juillet 2014
4 juillet 2014
GAMBA Nous, P.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a8
1 août 2014
1 août 2014
GAMBA Nous, C.
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007707038
25 mars 1988
25 mars 1988
agrément ; que, toutefois, selon les termes mêmes de la décision attaquée : "Les investissements qui concernent les salles "Club 1 et 2" et "Cyrano" à Villeneuve-sur-Lot ainsi que les salles "Florida", "Gallia
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000041807002
9 avril 2020
9 avril 2020
C..., M. et Mme A... et Monique Savarin et la société civile immobilière Galyas ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 février 2018 par lequel le maire
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d9
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur Z..., Madame A..., GREFFIER lors des débats et du délibéré : Madame GAMBA
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863aa
5 septembre 2002
5 septembre 2002
Président : Madame BODENAN-SCHMITT, Conseillers : Madame A..., Monsieur Y..., GREFFIER lors des débats : Madame BERINGER B... administratif faisant fonction et du prononcé : Madame GAMBA
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded8
24 mai 2011
24 mai 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e054
31 mai 2011
31 mai 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48c
5 juillet 2011
5 juillet 2011
LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101252
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Renault Equipements ait utilisé un produit anti-adhérent pour les projections de soudure ; que les soupçons de l'expert n'avaient pas été confirmés ; qu'il n'était pas davantage démontré que la société Galva
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415ddf
8 mars 2006
8 mars 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique: Attendu que Mme X..., épouse Y..., a été embauchée le 2 janvier 1992 par la société Eugène Gallia
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309751_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Madame A B, ressortissante gabonaise née le 27 février 1994 à Gamba, a bénéficié en dernier lieu d'un titre de séjour portant la mention " salarié " délivré par le préfet du Val d'Oise et valable jusqu'au
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-139948
9 décembre 2013
9 décembre 2013
Applications nos. 36503/11 (Gahramanli and Others), 39042/11 (Israfil) and 42360/11 (Gambar): Have the applicants suffered discrimination in the enjoyment of their Convention rights on the
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1024JUD000319521
24 octobre 2023
24 octobre 2023
The general principles concerning the length of proceedings have been summarised in Galea and Pavia (cited above, § 43) and Scordino v. Italy (no.
Source officielle3ème chambre
DTA_2112088_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
D A et Mme B C, représentés par Me Garbaa, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b737
29 octobre 1973
29 octobre 1973
DE CONTREFACON PAR RAPPORT A L'OEUVRE ORIGINALE, COMPTE-TENU A LA FOIS DES CARACTERISTIQUES FONCTIONNELLES ET DES ELEMENTS DECORATIFS QUI SONT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UNE PART, DES DISSEMBLANCES DE GALBE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303167_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
préalable ; les travaux de démolition de la terrasse existante, fragilisée par les intempéries à l’origine d’un écartement du mur de façade ouest, de l’écroulement des caves voutées sous la maison et d’un galbe
Source officiellePage 22 sur 58