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1 156 résultats pour « Galbas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2411244_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A, conclu le 25 octobre 2021 avec la société Galva Lyon, alors qu'il était en situation régulière, a été suspendu à compter du mois d'octobre 2023 dès lors que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91917

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

GAMBA Nous, P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91919

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

GAMBA Nous, P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191a

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

GAMBA Nous, P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a8

Appel

1 août 2014

1 août 2014

GAMBA Nous, C.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007707038

Admin. suprême

25 mars 1988

25 mars 1988

agrément ; que, toutefois, selon les termes mêmes de la décision attaquée : "Les investissements qui concernent les salles "Club 1 et 2" et "Cyrano" à Villeneuve-sur-Lot ainsi que les salles "Florida", "Gallia

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000041807002

Admin. suprême

9 avril 2020

9 avril 2020

C..., M. et Mme A... et Monique Savarin et la société civile immobilière Galyas ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 février 2018 par lequel le maire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d9

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur Z..., Madame A..., GREFFIER lors des débats et du délibéré : Madame GAMBA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863aa

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

Président : Madame BODENAN-SCHMITT, Conseillers : Madame A..., Monsieur Y..., GREFFIER lors des débats : Madame BERINGER B... administratif faisant fonction et du prononcé : Madame GAMBA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded8

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e054

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e48c

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101252

Cassation

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Renault Equipements ait utilisé un produit anti-adhérent pour les projections de soudure ; que les soupçons de l'expert n'avaient pas été confirmés ; qu'il n'était pas davantage démontré que la société Galva

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415ddf

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique: Attendu que Mme X..., épouse Y..., a été embauchée le 2 janvier 1992 par la société Eugène Gallia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2309751_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Madame A B, ressortissante gabonaise née le 27 février 1994 à Gamba, a bénéficié en dernier lieu d'un titre de séjour portant la mention " salarié " délivré par le préfet du Val d'Oise et valable jusqu'au

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-139948

Admin. suprême

9 décembre 2013

9 décembre 2013

    Applications nos. 36503/11 (Gahramanli and Others), 39042/11 (Israfil) and 42360/11 (Gambar): Have the applicants suffered discrimination in the enjoyment of their Convention rights on the

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1024JUD000319521

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

    The general principles concerning the length of proceedings have been summarised in Galea and Pavia (cited above, § 43) and Scordino v. Italy (no.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2112088_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

D A et Mme B C, représentés par Me Garbaa, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b737

Cassation

29 octobre 1973

29 octobre 1973

DE CONTREFACON PAR RAPPORT A L'OEUVRE ORIGINALE, COMPTE-TENU A LA FOIS DES CARACTERISTIQUES FONCTIONNELLES ET DES ELEMENTS DECORATIFS QUI SONT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UNE PART, DES DISSEMBLANCES DE GALBE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303167_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

préalable ; les travaux de démolition de la terrasse existante, fragilisée par les intempéries à l’origine d’un écartement du mur de façade ouest, de l’écroulement des caves voutées sous la maison et d’un galbe

Source officielle

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