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31 741 résultats pour « Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85035

Appel

16 mai 2000

16 mai 2000

Emmanuel E... a été scolarisé et suit actuellement, après avoir obtenu le baccalauréat, une classe préparatoire au Lycée Berthelot à SAINT MAUR .

Source officielle

Page 22 sur 1588

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200691

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 18 décembre 2004, Emmanuel X... est décédé dans un accident de la circulation alors

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018259617

Admin. suprême

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Martin et Emmanuel A représentés par M. Joseph B, ... ; M. Martin A et M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007791289

Admin. suprême

17 mai 1991

17 mai 1991

Peignot, Garreau, avocat de Mme Z... veuve Y... et Mlle Emmanuelle Y... venant aux droits de M. Henri Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007891283

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 septembre 1993 et 19 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour pour la MAISON DE RETRAITE EMMANUEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860d9

Appel

15 février 2002

15 février 2002

Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00124

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.

Source officielle
CE

7 8 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007612936

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

ANTOINE ET EMMANUEL A...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007735370

Admin. suprême

24 juin 1988

24 juin 1988

EMMANUEL X... le bénéfice du statut de réfugié ; qu'ainsi, la requête de M. Y... est devenue sans objet ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. EMMANUEL X....

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaeafbb79e8fd3d2ee00

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DOMUS MONTIGNY Monsieur [U] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0221 Madame [G] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Frédéric Y... invoque par ailleurs une lettre adressée par Mme Emmanuelle A... à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65b35ff21d7564000872ddb9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par déclaration du 14 avril 2022, la SAS Cabinet Emmanuel Chevignard a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y

6253ca5cbd3db21cbdd8ad11

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2008 CC No 2008/72 Rôle No 06/20367 Emmanuel X... C/ Laurent Y...

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449a5

Cassation

2 décembre 1981

2 décembre 1981

DE CORNY A EU DEUX ENFANTS, CHRISTIAN ET EMMANUEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Emmanuelle X... était libérée sous contrôle judiciaire le 14 avril 2000.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002423_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1905820_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101934_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e137

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Emmanuel X... a interjeté appel de cette décision, par déclaration reçue le 20 février 2008.

Source officielle