CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 053 résultats pour « David SELLAM »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67896660428384b762e65ccb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

copie exécutoire à : Maître Alain-David POTHET Maître Marie-Françoise LABBE Délivrées le 14 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : [Adresse 20] [Adresse 11], pris en la personne

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6319868a51eeae4f1309d04b

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[S] [I] Exerçant sous l'enseigne ETG CLIMATISATION, Représenté et assisté par Me Marc-David TOUBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Thomas COHADON, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a5267d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

en tant que Président [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie BERROYER de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a5267f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

en tant que Président [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie BERROYER de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b6223d7c4f13705306

Appel

30 août 2022

30 août 2022

INTIMÉES : S.A.S.U. [12] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 11] Zone artisanale [Localité 9] Représentée par Me Nicolas CARNOYE de la SELAS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a2dbcdc6046d4736dc3f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Armand TAIEB, Comparant et assisté par Me David BRAMI 58 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc9544cdc6046d47447232

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Demandeur(s) : La SCI ALEXIA [Adresse 1] représentée par Maître Felix SERMISONI, substituant Maître Nino PARRAVICINI Défendeur(s): La SARL L'AVENTURE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître David-Irving

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9b05d6f7f678d48e88

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/02088 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTDR Ordonnance n° 2024/M186 Madame [I] [H] représentée par Me David-André

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6879d5fc2db7cac9e5eb49c9

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 527 587 026, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me David

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef6af366129746fdd69c85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 23] [Localité 6] Représentées par Maître Jean Philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Jean-David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301848_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars et le 4 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Aurelien et la SCI Isaure, représentées par Me David, avocate,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdb35cd5123f40c4f115647

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Madame [Y] [F] veuve [K] née le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 1] ([Localité 1]) de nationalité Française Profession : Retraitée, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine PERRET de la SELAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204433_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2022, la compagnie L'Auxiliaire, représentée par la Selas Clamens Conseil, aux écritures de Me Clamens, déclare ne pas s'opposer en sa qualité d'assureur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162be8599b588421c5e37c3

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

APPELANT Monsieur [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Rep : la SCP FISSELIER & ASS (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assisté de : Me Christophe AYELA plaidant pour la SELAS

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00669_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par mémoires, enregistrés les 9 juillet et 13 décembre 2024, les 23 janvier, 31 mars, 30 juillet et 18 décembre 2025 (ce dernier n’ayant pas été communiqué), la commune de Tignes, représentée par Me David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5bb9a603a692910431d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2ZX MI : 23/00000717 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SELARL 3D AVOCATS la SARL ARCAMES AVOCATS la SCP AVOCAGIR Me Marin RIVIERE Me Selim

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162be8599b588421c5e37c4

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

INTIMES SOCIETE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF -, demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Paul DAVIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdce65de3095150fa69e269

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benoît GICQUEL de la SELALS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b883ea43407b9fbbc8d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [X] [K] né le 24 Avril 1976 à [Localité 18] de nationalité Française Responsable de développement, domicilié : chez Monsieur [R] [K], [Adresse 7] représenté par Maître Anne-Line CUNIN de la SELAS

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa90f30bd4f0c3f6a8746

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DEHENG-SHI, & CHEN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0298 Monsieur [N] [U] né le 03 Octobre 1977 à [Localité 6] (CHINE) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre SHI, SELAS

Source officielle

Page 22 sur 53

← PrécédentSuivant →