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23 023 résultats pour « Cochain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6789f3b1c2a5bdff9702ff08

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Selon devis accepté du 17 avril 2014, la société Cochin Charpente Couverture (société Cochin) s'est vue confiée les travaux de couverture.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876d

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Jean-Charles K... déclarait que Pierre A... avait effectivement repris un trafic de cocaïne sur Fécamp depuis sa sortie de prison.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2327687_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A B a été pris en charge aux urgences de l'hôpital Cochin le 27 août 2023.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101140

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Moyen produit par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux Conseils, pour la SCP Daniel Cochin et Pascal Nunes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

La directrice c'est elle, elle s'est entourée de copains localement très influents [...].

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421775

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

d'infractions à la législation sur les stupéfiants prévues et punies par les articles L.626 et L.627 du Code de la santé publique applicable au moment des faits, en importation en bande organisée d'héroïne, cocaïne

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424add

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Y..., comme étant le destinataire de 50 kilogrammes de cocaïne, en évoquant une discussion qui avait eu lieu à Marbella alors que Léonardus X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00065

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Cour d'appel ne pouvait ordonner la confiscation des biens de l'exposant et refusé la restitution aux motifs qu' « il a admis avoir eu connaissance de l'implication de son frère [B] dans un trafic de cocaïne

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2226219_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

titre de recette a été émis en raison d'une erreur sur la personne ; - le montant du titre de recette excède le total des rémunérations qu'elle a perçues dans le cadre de son contrat avec l'hôpital Cochin

Source officielle
CC

civ1

6137237ccd5801467740a601

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Cochin et Nunes, société civile professionnels d' huissiers de justice

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD000226412

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

The experts confirmed that C.C. had died due to acute cocaine intoxication and concluded that he had taken cocaine twice during the impugned events: once close to the time of his arrest and again at a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be6

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Le 19 septembre 2001, Madame Georgette Z... a quitté l'hôpital Cochin à Paris pour se rendre à l'hôpital Sainte Perrine à Paris pour convalescence et le 20 septembre 2001 elle a été réadmise à l'hôpital

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

X... ; qu'un « copain » l'avait emmené dans une salle de bains jusqu'à l'arrivée des pompiers ; que Clément Z... était sûr que la bouteille avait été ensuite ramassée et emmenée lorsque les trois individus

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01563

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

pour trafic de stupéfiants ; qu'or, alors qu'il avait été libéré et avait rejoint la France, il était de nouveau impliqué dans un trafic de stupéfiants et arrêté pour avoir transporté 2,6 kilos de cocaïne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01982

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Y... est ordinaire est très lucratif, s'agissant de cocaïne importée par kilos dissimulés dans des valises envoyées sur des vols Air France et Air Caraïbes à Paris Orly pour lesquels il affirme percevoir

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03405

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

envergure beaucoup plus vaste ; que, toujours à supposer établis les faits reprochés, grâce à ces investigations les enquêteurs ont tout fait pour tenter de déjouer au moins en partie l'importation de la cocaïne

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c8e

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

. ; qu'il résulte des propres termes de cette expertise qu'il " semblerait qu'Ahmed X... ait consommé de la cocaïne dans les heures précédant le prélèvement " ; qu'en se fondant ainsi sur une simple hypothèse

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e391

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

reprochés à Calum Innes en France sont totalement distincts de ceux pour lesquels il a été condamné aux Etats-Unis (importation le 4 septembre 1983 du Pérou aux Etats-Unis avec un certain Richard B... de cocaïne

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742445f

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

l'affirmation de l'absence de rapport sexuel pouvant simplement résulter d'une déclaration de cette patiente n'ayant pas voulu à cette époque révéler le viol par son père et un rapport sexuel consenti avec un copain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03234

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

demander le maintien à bord de son équipe ; qu'après l'ouverture de la procédure de visite, le capitaine du voilier a emmené deux des officiers de la marine nationale vers le lieu de stockage de la cocaïne

Source officielle