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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10593
23 juin 2016
23 juin 2016
O... au sein de la société Choki-Tropico prévoit que la part variable de son salaire sera déterminée comme suit : * 5 % de commissions sur le tarif normal, * 3 % de commissions sur le tarif réduit et la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60366a730862aa0b9b68da9b
28 octobre 2015
28 octobre 2015
et les liens existant éventuellement avec PRODOMO ne sont pas précisés, relate des propos qu'elle n'a pas entendus personnellement ; que le mail par lequel Monsieur [G] informe Monsieur [L] qu'il a «chouré
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10249
10 mars 2021
10 mars 2021
GASCO en mars-avril 2014 – et là c'en est la preuve, nous en « coxons » AIG en flagrant délit de foutage de gueule à Notre égard ( ) DONC : Cool la commande EST dans la poche, il suffit d'EMENDER un chouai
Source officielleRéférés
66fef962172da17169ec2634
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Maître Gérard BERAHYA LAZARUS, Avocat au barreau d’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Ruth CHOUNI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0407DEC001699090
7 avril 1992
7 avril 1992
Pour le Gouvernement il s'agit là d'une évolution significative de la jurisprudence par rapport aux décisions précédentes du Conseil d'Etat (arrêts Touami du 25 juillet 1980 et Chrouki du 6 décembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/05400 APPELANT Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Chaouki
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6ab
26 avril 2024
26 avril 2024
déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de Meaux RG n° 19/00711 APPELANTE Madame [B] [C] [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Chaouki
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2e516fe00373b02d068e
16 septembre 2019
16 septembre 2019
énonce que la proposition doit être suffisamment motivée pour permettre au contribuable de formuler des observations, qu'elle a suffisamment motivé de calcul de la valeur de participations au regard du chouix
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0510DEC001344687
10 mai 1989
10 mai 1989
A cet égard, il se réfère à deux arrêts rendus par le Conseil d'Etat à savoir l'arrêt Touami Ben Abdeslem du 25 juillet 1980 et l'arrêt Chrouki du 6 décembre 1985 aux termes desquels le Conseil
Source officielleChambre 3-1
696a9d07cdc6046d47927a06
15 janvier 2026
15 janvier 2026
naissance 1] 1973 à [Localité 30] (MADAGASCAR), demeurant [Adresse 13] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Benjamin CHOUAI
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
6163231c3dbed56e5e2c2fa4
18 juin 2009
18 juin 2009
attestations de monsieur [J] [D], son père, qui certifie l'héberger chez lui, vu son absence de revenus, et une attestation comptable de monsieur [S] qui certifie qu'il n'a pas eu de revenus de la société Chokti
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01600_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Conseil, représentée par Me Trabelsi Chouli, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de réformer le jugement nos 1705762, 1705769 du 24 juin 2019 du Tribunal administratif de Melun
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0829DEC001665490
29 août 1994
29 août 1994
Stalo CHURI, born in 1952. 28. Sofoula POTAMITOU, born in 1953. 29. Anthulla CHARALAMBOUS, born in 1935. 30. Seli CHRISTOFIDOU, born in 1937. 31.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
686765429f40b42a26419d2c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HÔTEL TRIANON GARE DE [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Chaouki GADDADA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 SELARL AXYME, prise en la personne de Maître [G] [S],
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002170293
12 octobre 1994
12 octobre 1994
On 26 October 1990, two other children from the first applicant's first marriage, Foad and Chauki Daijaf, born in 1970 and 1971 respectively, obtained permission to
Source officielle4e chambre
62833c585a52a8057d991969
16 mai 2022
16 mai 2022
audit siège N° SIRET : 523 03 5 9 05 [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Julie GOURION, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Représentant : Me Shérazade TRABELSI CHOULI
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a0e97b3cdc6046d47654c34
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/013190 accordée le 10/05/2022 par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2] Représentée par Me Dalila CHOUKI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0302DEC001665490
2 mars 1998
2 mars 1998
Stalo CHURI, born in 1952. 28. Sofoula POTAMITOU, born in 1953. 29. Anthulla CHARALAMBOUS, born in 1935. 30. Seli CHRISTOFIDOU, born in 1937. 31.
Source officielleChambre Commerciale
688af88eaac506b5d705cfa5
30 juillet 2025
30 juillet 2025
De son côté, l'expert a éliminé une hypothèse infectieuse , tous les porcs nourris avec l'aliment Choury ayant présenté ce type de symptômes alors qu'ils étaient dans des cases différentes De la même
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63ca430d9066fd7c90fc2799
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Jugement du 12 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/05498 APPELANT Monsieur [N] [D] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Fatima BOUALI-CHAOUKI
Source officiellePage 22 sur 23
HARHAR, Choukri
12/07/2026
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EL ABDOUNI, Choukri
12/07/2026
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NEDJAR, Choukri
10/07/2026
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CHOUKRI ZEROUAL, Jad
10/07/2026
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Allag, Choukri
03/07/2026
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