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33 445 résultats pour « Cheval Et »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d0d9ba5988459c47ed5

Cassation

20 juin 2002

20 juin 2002

Bernard Z..., qui montait un cheval mis à disposition par la société Cavalcade, assurée auprès de la compagnie AXA conseil IARD, et dont le gérant, M.

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2210033_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

D E C I D E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la requête de l'association Equilliance des chevaux et des hommes.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38ba75782d5f0611064e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Des soins Voltarene pommade ont été mis en place et le cheval a été mis sous Adjusol.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df17aaebb88318fda440

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210660

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Je sens une odeur de chevaux, discontinue et furtive, de faible intensité.

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c585f8

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

X... exerce l'activité d'entraîneur de chevaux ; que, par suite, en retenant que la Caisse " ne justifie pas de la consistance exacte et concrète de l'activité personnelle de M.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:451214.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi des sociétés Fer à Cheval d'Arbois et Les Pettoreaux d'Arbois n'est pas admis.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c95c71a6a83181c8c06

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

et entraînant d'autres chevaux.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00059_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud, qui exerce notamment l'activité de prise en pension et d'élevage de chevaux de course, a perçu de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français au cours de l'année

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2300366_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

I C, agents de l'institut français du cheval et de l'équitation également intervenus lors de ce contrôle. N'ayant pas obtenu satisfaction, M.

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:469197.20230102

Admin. suprême

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Vu la procédure suivante : L'association " Equilliance Des Chevaux et des Hommes " a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Melun d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416ac6

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

hors de cause : Met hors de cause la société Guigou Frères ; Attendu, selon l'arrêt attaqué partiellement confirmatif, que Jules C..., qui circulait sur une autoroute, a immobilisé sa voiture, à cheval

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101194

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ecuries Z... a acquis le 16 juillet 2007 de Mme X... un cheval destiné aux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102672_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de la Chevallerie, créé en 1999, regroupe trois associés, Marie-Line, Pierre-Marie et C A.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02238_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Gallier, qui a pour activités principales l'élevage, l'entraînement de chevaux de course et la gestion de la carrière d'étalons de ces chevaux, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd9713693a9685e2284a013

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

de la loi sur l'eau pour chacun des lotissements, et de définir les principes de l'assainissement pluvial du projet, - les lots terrassement et réseaux hydrauliques ont été réalisés par la société Cheval

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007991003

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

NATIONAL et la FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES (FNSA) demandent au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir du décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208494_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

recensant les chevaux de race.

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2200349_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

D a demandé à l'Institut du cheval et de l'équitation (IFCE) de lui communiquer la carte professionnelle et le procès-verbal d'assermentation de M. E et de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007687200

Admin. suprême

9 février 1979

9 février 1979

REQUETE N 97.821 DE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX EN FRANCE, ET AUTRES ; 2.

Source officielle