X... était au service de la société Sourisseau depuis 1974 dans l'usine de meubles de Cholet dont l'activité a été reprise par la société Baudin Dixneuf Ide en 1988 ; que, le 21 janvier 1991, il a décidé

Elle fait valoir qu’elle a pris à bail un chalet appartenant au défendeur et remis à ce titre un chèque de 2025 €, mais que finalement, pour des raisons personnelles, elle a restitué les clés du chalet

[E] [U], domicilié [Adresse 13], 4°/ à la société Les Chalets du Lac, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 11], 5°/ à la société Wüso, société à responsabilité limitée, dont le

Les époux [P] ont fait procéder aux travaux de remplacement du chéneau commun. L’entreprise [T] est intervenue à cette fin selon devis du 3 janvier 2023 et facture du 15 janvier 2024.

Il s'agit d'une mini pelle chenilles 5 tonnes de couleur jaune, n° de série FAYRVIO45V8A203949/5.

sexuelle commise par abus d'autorité que Iui conféraient ses fonctions sur une patiente et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que le médecin, au cours de son examen médical, s'est mis à caresser les cheveux

sans remplir les conditions exigées par la loi ; "aux motifs que le 24 novembre 1988, deux individus se faisant passer pour des policiers abusaient de la crédulité d'une personne âgée demeurant à Chemère

anomalies relevées par le rapport d'expertise psychiatrique, et tout en relevant des contradictions entre les descriptions initialement faites par les victimes, notamment sur la couleur et la longueur des cheveux

Z..., chef d'équipe, ayant 23 ans d'ancienneté ; qu'arrivés sur place, les ouvriers avaient constaté qu'il s'agissait d'une fuite à la toiture, et non au chéneau, et que Walter Y..., au lieu de rebrousser

défense; "en ce que les mentions de l'arrêt attaqué établissent qu'à l'audience publique du 5 septembre 1994, les débats se sont déroulés comme suit : "ont été entendus : "M. le conseiller Chanut

Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Z... en décembre 1960, "un chemin de charrette" de 3,50 mètres de largeur, elle n'a nullement relevé que M.

masses para-cervicales, ce qui correspond à la scène de violences décrite par la victime au cours de laquelle son mari l'aurait projetée contre le mur, lui aurait bloqué les épaules, tiré le bras et les cheveux

X..., commissaire à l'exécution du plan de cession de la SCI Les Chalets du Pounant, et à la Société d'exercice libéral à forme anonyme (SELAFA) Guy Y... et Luc Gomis, de ce qu'ils se sont désistés de

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

[R] (le sous-traitant) des travaux de peinture sur les chalets d'un camping. 2. L'entreprise principale s'opposant au paiement de ces travaux, le sous-traitant l'a assignée en paiement. 3.

la présence d'ouvrages édifiés sur la parcelle, conduisant la commune de Mirabeau à les faire assigner le 22 septembre 2020 devant le tribunal judiciaire de Digne aux fins de les voir démolir deux chalets

débouter de leur demande, l'arrêt retient que la lecture du relevé cadastral indique que la propriété est desservie par une "voie communale" jusqu'aux parcelles n° 1238 et 1240, donnant donc accès au chalet