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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400975_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405582_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le rapport de Mme Cherrier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405619_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Cherrier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405914_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le rapport de Mme Cherrier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300395_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302517_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier pour statuer sur les recours formés sur le fondement des dispositions de L. 521-2 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00203
14 février 2012
14 février 2012
(Seine Saint Denis), la Société NOUVELLES FRONTIÈRES s'étant engagée à ne pas ouvrir d'autres points de vente à CHELLES ; que, courant 2002, TUI AG, premier Tour Opérateur européen et propriétaire de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2526132_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Après sa libération, il se serait rendu en Arménie afin de se faire délivrer un passeport puis se serait installé au Chili où il aurait obtenu une protection internationale.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301696_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202270_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le rapport de Mme Rouault-Chalier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104548_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officiellesoc
61372194cd580146773f4f23
19 juin 1991
19 juin 1991
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est à Paris (9e), ..., et ayant dépôt à Chelles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02898_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
administratifs du département de Seine-et-Marne en tant qu'elle a décidé de ne pas modifier les coefficients de localisation applicables aux parcelles nos 14 et 18 de la section CD de la commune de Chelles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100235
15 mai 2024
15 mai 2024
Mme [M], le 18 janvier 2017, a réservé auprès de la société Blue Passion une croisière « Chili, Nouvelle Zélande, Australie » sur un navire appartenant à la société de droit italien Costa Crociere, devant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a731
5 décembre 2007
5 décembre 2007
demeurant Fleming 11020c 25 SANTIAGO CHILI représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant pour l'association
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC001628511
12 décembre 2017
12 décembre 2017
margin-bottom:0pt; text-align:left } .sC09AF19 { width:186.93pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 16285/11 Chaouki CHELBI
Source officielleChambre Sociale
678b43adc6ad78dd9cf0d448
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Estelle DHIMOLEA, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504813_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Cherrier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officiellecomm
613721a4cd580146773f5853
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Michel X..., demeurant Huerfanos 479 OE 509, à Santiago du Chili (Chili), 6°) M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302767_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la délégation donnée par le président du tribunal administratif d'Orléans à Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, en application des dispositions de l'article R. 351-3 du code de justice administrative
Source officiellePage 22 sur 309