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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2407992_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407993_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407994_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407996_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407997_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 8 avril 2025, le syndicat mixte du bassin du Lay, représenté par Me Tertrais, demande au juge des référés d’étendre l’expertise préventive à la société Charier GC en sa qualité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407998_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407999_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408000_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408001_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408003_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408004_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408005_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de constat avant travaux enregistré au greffe du tribunal le 5 août 2025 indique que le constat avant travaux a été effectué en présence de la société Charier GC.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200134_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sur le pan de toiture côté avenue du Faubourg Saint Martin, les deux châssis de toit en partie supérieure devront être déposés. ". 10.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10547
9 juin 2021
9 juin 2021
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 La société Banque Chaabi
Source officielle8e Chambre C
615e0e18c25a97f0381f521c
2 octobre 2014
2 octobre 2014
La BANQUE CHAIX avait poursuivi en paiement les cautions suivant assignations délivrées le 23 juin 2011.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59245
11 décembre 1978
11 décembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1ER DU DECRET DU 20 MAI 1955 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE BERLIET A VENDU UN "CHASSIS-CABINE" A LA SOCIETE MEDITERRANEENNE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90722
30 juin 2022
30 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n°: G 21-22.079 Demandeur: la société Le chai Saint-Louis Défendeur: le syndicat des copropriétaires Le chai Saint-Louis et
Source officielleChambre 2-2
64f6c4d5ed0253d969201c9e
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Chambre 2-2 Ordonnance n° 2023/M125 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [B] [F] Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ PROCUREUR GENERAL Intimé Me Miloud CHAFI
Source officiellePôle social
671697fbb098d256e1fcc1d5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[J] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Faten CHAFI - SHALAK, avocat au barreau de LILLE substituée par Me COLPART Nous, Anne-Sophie SIEVERS, Présidente, assistée de Christian TUY, Greffier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007555_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
S'agissant des châssis du bâtiment MAS 1er étage (identifiés 4, 5 et 6 sur plan) : 21. Ces châssis butent sur les dalles posées sur plots.
Source officiellePage 22 sur 481