Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6375e4ea19047edcd18ff144
27 octobre 2022
27 octobre 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 21 octobre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214326_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme de Saint Chamas en application de l'article R. 777-3-7 du code de justice administrative.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214332_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme de Saint Chamas en application de l'article R. 777-3-7 du code de justice administrative.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008104197
12 février 2003
12 février 2003
Vu la requête, enregistrée le 8 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Chahba X..., représentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303608_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Par ordonnance du 3 janvier 2024, le juge des référés a, sur la demande des sociétés Atelier Conception Technique Ingénierie Fluides et Chabanne Architecte, étendu les opérations de l'expertise prescrite
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300391_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2023, la Selarl BS-Archi, mandataire du groupement d'entreprises BS-Archi / Chabanne architectes / Leu / Pacifique Maîtrise d'œuvre
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2223770_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Saint Chamas, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9e Chambre B
61631513e03efc4516bd2d6a
7 mars 2011
7 mars 2011
Rôle N° 09/19441 [U] [I] C/ SARL ADREXO Grosse délivrée le : à : Me Christian BRUSCHI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Dominique CHABAS
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300477_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
code de justice administrative et dans l'état de ses dernières écritures : 1°) de prescrire une expertise aux fins de préciser la nature et les causes des différents désordres qui affectent le pont Chaban-Delmas
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2202629_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Tocoo-Chala, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306121_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A C, représenté par Me Chabane, avocate désignée d'office, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2023, notifié le 4 mai
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02703_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
B A, représenté par Me Krimi-Chabab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 19 octobre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 décembre 2022 par lequel la
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2010466_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2020, Mme D A, représentée par Me Chamas, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleChambre DALO
DTA_2111543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
C A, représenté par Me Chamas demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 3 000 euros en réparation des troubles de toute nature qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501028_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
département de l'Ardèche ; - par un acte d'engagement du 27 novembre 2018, le département de l'Ardèche a confié une mission de maîtrise d'œuvre à un groupement conjoint, composé notamment des sociétés Chabal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02899_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un mémoire en intervention enregistré le 8 février 2024, la SAS Chabanne Architecte, la SAS Chabanne Ingéniérie et la SARL Christophe Blamm Architecte, représentées par la Selarl Urbanlaw avocats,
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2210725_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Le rapport de Mme de Saint Chamas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2208626_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Le rapport de Mme de Saint Chamas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2206965_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Chamas, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleciv2
607943349ba5988459c4196e
6 mars 1975
6 mars 1975
VIRENT DEUX ENFANTS JUCHES SUR UN PONT ; QUE L'UN DE CEUX-CI, CHABANE Z..., LES AYANT INVITES A TIRER, ILS S'EXECUTERENT ; QUE LE CAMARADE DE Z...
Source officiellePage 22 sur 209
SAS LES LODGES DE LA CHABANE
05/07/2026
Voir →
CHABANAT
05/07/2026
Voir →
CHABAS, Estelle, Claude, Valérie
03/07/2026
Voir →
Nait Chabane, Amal
03/07/2026
Voir →
CHABANIER LRS
02/07/2026
Voir →