I..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aperam Stainless France, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2020 où étaient présents

Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la Caisse de Mutualité sociale agricole Ardèche Drôme Loire, et l'avis de Mme Ceccaldi

Gauthier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la CPAM de l'Aube, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du

T..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

.- 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2025, le service d'incendie et secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000

A B, représentés par Me Ceccaldi, demandent à la cour : 1°) de condamner le maire de Gresse en Vercors au paiement d'une somme de 1 200 euros au titre de l'article L 480-4 du code de l'urbanisme ;

B A C, représenté par Me Ceccaldi, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-de-Marne de lui fixer un rendez-vous

Madame [O] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Amel CHEBEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE CPAM DE L'[Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CECCALDI

Rôle N° RG 23/10171 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWZ2 [Y] [K] [H] C/ [J] [F] [M] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Antoine CECCALDI

Rôle N° RG 22/08188 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQXZ CPAM DES ALPES MARITIMES C/ [D] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Aurélie

(PACA DIST RIBUTION ) C/ [H] [J] [B] [H] [J] Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Isabelle FICI Me Stéphane CECCALDI

- N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4QQ [I] [D] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CHARPENTIER - Me Stéphane CECCALDI

A...G..., Jean-ClaudeK..., Mme CécileI..., M. ClaudeL..., M. B...M..., M. J... H...et Mme LeBrequier ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'élection de M.

Rôle N° RG 21/17082 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPX3 CPAM DES ALPES MARITIMES C/ S.A.S. [2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI

: SARL IPV TRANSACTION prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 3] WF27AN WAKEFIELD (ROYAUME UNI) Représentée par Me Jean-françois CECCALDI

EXPEDITION : Le 17 octobre 2024 à Me CECCALDI Le .......................................................... à Me ......................................................

Mars 2025 N° RG 24/00853 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4ROM PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 5] 1993 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Marc-André CECCALDI