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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6866cd52d33109fd079ada0d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Carbone de remettre à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Elektrokohle AG et Morgan Carbon France.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01035
25 novembre 2014
25 novembre 2014
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 avril 2013), que la société Pulvorex a confié la décoration de flacons destinés au conditionnement de produits cosmétiques à la société Carbon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00695
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations de Me Carbonnier, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300450
23 mai 2019
23 mai 2019
Jariel, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat des consorts E..., de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat du syndicat des copropriétaires du [...] , l'avis de Mme Guilguet-Pauthe, avocat
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491260.20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
, Mme B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 600 euros à verser à Me Carbonnier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10125
5 février 2025
5 février 2025
[I], de Me Carbonnier, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 7 janvier 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Panetta, conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110510
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseillère, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [M], de Me Carbonnier, avocat de M.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007687631
3 novembre 1978
3 novembre 1978
Dominique , demeurant à San Gavino di Carbini Corse du Sud et C...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65336afabb40ec8318f31ccc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE OU D'OMISSION DE STATUER DEMANDERESSE à la requête SELARL WRA, représentée par Me [W] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Réalisations Inox Carbone
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000038159241
22 février 2019
22 février 2019
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Sogea Caroni. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936da
18 novembre 2016
18 novembre 2016
ayant son siège au18 rue de Prony-75017 Paris France Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ
Source officiellesoc
61372502cd5801467741a395
6 mars 2007
6 mars 2007
A..., salariés de la société AR Carton Saint-Germain, ont été compris dans une procédure de licenciement collectif pour motif économique engagée à la suite de la liquidation judiciaire de la société prononcée
Source officiellecomm
613722f5cd58014677403b24
9 décembre 1997
9 décembre 1997
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Armement des Mascareignes (société Mascareignes) , qui avait acheté CAF des cartons
Source officiellePOUR PLAIDER
69d781a0cdc6046d47a1c024
8 avril 2026
8 avril 2026
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110450
22 juin 2017
22 juin 2017
Y..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Reçoit la société Bauland-Carboni-Martinez et associés, ès qualités, en son intervention en demande ; Vu l'article 1014 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
X..., appelant, et la SELARL Bauland-Carboni-Martinez et associés, ès qualités d'administrateur ad hoc de la société L'Avenir, intervenant volontaire, demandent à la Cour de : - vu les articles 126,
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc23
20 mai 1980
20 mai 1980
VU LA CONNEXITE, JOINT LES DEUX POURVOIS N 78-41.774 ET N 78-41.775 ; SUR LE MOYEN UNIQUE COMMUN AUX DEUX POURVOIS : ATTENDU QUE CARBONNIER QUI AVAIT ETE EMPLOYE A PLUSIEURS REPRISES PAR LA SOCIETE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300790
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de M.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69b7e01ccdc6046d47d86b23
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière.
Source officiellePage 22 sur 303