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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100172
17 février 2011
17 février 2011
; qu'en l'absence établie de toute commande de production de la Série "POIL DE CAROTTE" assise sur le socle graphique des prestations de PMMP et/ou de Mr.
Source officielle3ème Chambre
69fc24cacdc6046d47e1e7c3
6 mai 2026
6 mai 2026
FAITS ET PROCEDURE Par acte du 10 février 2023, la société de droit irlandais Cabot Securisation (Europe) Limited (ci-après la société Cabot) venant aux droits de la SA BNP Paribas Personal Finance,
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66843f878bcff606d9c391cf
2 mai 2024
2 mai 2024
Cabot Securitisation Europe Limited SARL justifie venir aux droits de BNP Paribas Personal Finance SA.
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd4d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par acte d'huissier du 13 août 2019, la SARL de droit irlandais Cabot Securisation Europe Limited (ci après la SARL Cabot), venant aux droits de la SA BNP Paribas Personal Finance, venant aux droits de
Source officielle1ère Chambre
616372581cf28a447224dffe
7 mars 2011
7 mars 2011
[B] [D], une parcelle de terre de 20 hectares environ lieu-dit '[Localité 9]' située à [Localité 10] (40) pour la culture de carottes primeurs et de carottes de conservation, moyennant une redevance de
Source officielleChambre 8/Section 2
668ecb912980a82f59d7f20c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
CABOT FINANCIAL FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier HASCOET, avocat au barreau d’ESSONNE, substitué par Me HESTAU COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Monsieur UBERTI-SORIN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002249_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Bergerie exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002251_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B A exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002253_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) A et fils exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002255_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Quenaudière exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002257_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A B exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle2ème Chambre
668e2571fcf93851fdd64825
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED Loi n° 77-1468 du30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le à Le à Le à Copie gratuite délivrée Le à
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f847251e2b2424b930
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par acte du 5 décembre 2022 la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE a cédé sa créance à l'égard de Monsieur [Z] [U] à la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10462
4 mai 2017
4 mai 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Calor.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee45
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2406169_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Cabot d'une somme de 500 euros.
Source officielle2ème chambre
DTA_2601159_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Article 2 : Mme C... est proclamée élue en qualité de conseillère municipale de la commune de Saint-Julien-sur-Calonne.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200384_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
1) d'enjoindre à la Polynésie française, à titre conservatoire, dès la réception de la présente requête, de différer la signature du marché public relatif à des " Travaux de construction du quai caboteur
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f433e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Elle en déduit que la preuve n'est pas rapportée que la société Cabot Financial vient aux droits de KBC Lease France.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375
9 juin 2022
9 juin 2022
Il est donné acte à la société Calor Sistem du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Métal conteneurs services. 2.
Source officiellePage 22 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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