Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372360cd58014677408f49
4 novembre 1999
4 novembre 1999
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 98-70.047 formé par la société Locosud, venant aux droits de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007705014
13 février 1985
13 février 1985
A BURES-SUR-YVETTES ESSONNE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050188463
21 juin 2024
21 juin 2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT HABITUEL POUR LE CHANTIER DE L’ANDRA A BURE
Source officielle1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797ac
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 7 juin 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
62c52976a2c4236379079809
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 7 juin 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
634f9592b5afe5adfff28a6a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Vice président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2022 Madame CLERC Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
63465938c024d1adffef7544
11 octobre 2022
11 octobre 2022
vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2022 Madame CLERC président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
696782edcdc6046d4741eef4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
chambre, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Mme Raphaële Faivre, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 18 novembre 2025, Madame LAMOINE conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
697b0b59cdc6046d471247f8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 9 décembre 2025, Mme Faivre, conseillère chargée du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffière, a entendu les avocats en
Source officielle1ere Chambre
63c79b5ada31367c908eb607
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Desgouis, vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2022 Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b481a7b805de12b59a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice président placé Assistés lors des débats de Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2022, Madame Lamoine conseiller a été entendue en son rapport
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b481a7b805de12b5a2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice président placé Assistés lors des débats de Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2022, Madame Lamoine conseiller a été entendue en son rapport
Source officielle1ere Chambre
63be637e13ef607c90ab64e1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Desgouis, vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2022 Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
63be638713ef607c90ab652d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 22 novembre 2022 Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les
Source officielle1ere Chambre
651d02ebfe8d588318c1adcd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 septembre 2023, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
627b55a176c5d9057df8008c
10 mai 2022
10 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 4 avril 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
62849000498a54057d102de7
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 3 mai 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officielle1ere Chambre
642d147bcb8fa004f57da1a7
4 avril 2023
4 avril 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 février 2023 Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac8fb
9 avril 2024
9 avril 2024
[E] [P], président du tribunal supérieur d'appel de Saint -Pierre et Miquelon, Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 19 février 2024 , madame
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac905
2 avril 2024
2 avril 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024 Madame Blatry, Conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officiellePage 22 sur 161