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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
69cdfb94cdc6046d47d1f408
1 avril 2026
1 avril 2026
[D] [O] a été embauché par la Sarl [1] à compter du 19 janvier 2024 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée avec une période d'essai de deux mois, en qualité de bûcheron.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300410_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
arrêté n'est pas suffisamment motivé ; Sur la décision de refus de titre de séjour : - le préfet a commis une erreur de droit dès lors que le motif mis en avant tiré de ce que l'emploi proposé de bûcheron-élagueur-débardeur
Source officielle3ème chambre
DTA_2300212_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
C..., représenté par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 octobre 2022 par laquelle la société la Poste n’a pas reconnu l’imputabilité au service de l’accident survenu
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69abda37cdc6046d47cfbaf9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ET Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] de nationalité Française, bûcheron, demeurant [Adresse 3] [Adresse 4], Madame [F] [B] [R] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 1
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b31645cdc6046d47746a8b
2 avril 2025
2 avril 2025
l'URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE étant entendue en ses demandes et Madame [L] [I] étant défaillante La composition du Tribunal, lors des débats et du délibéré était la suivante : Président : Madame BUCHARD
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e06a
4 décembre 1968
4 décembre 1968
ALLAIT ETRE ENTREPRIS A PROXIMITE DE LA LIGNE ELECTRIQUE, ET, PAR SUITE, NE L'AURAIT PAS MISE EN MESURE D'INTERROMPRE LE COURANT PENDANT LA DUREE DU TRAVAIL ; "ALORS QUE Y..., OUVRIER D'USINE ET NON BUCHERON
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101223
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Y... pour l'exercice de son activité de bûcheron - débardeur, a adressé à celui-ci deux factures, de 723,58 euros et de 2 177,92 euros , dont il a contesté le caractère exigible ; Attendu que pour accueillir
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100890
11 septembre 2013
11 septembre 2013
puisqu'ils étaient effectués en dehors du parterre de la coupe mais par une entreprise dont l'activité principale était la production de bois brut de sciage provenant des troncs abattus par ses propres bûcherons
Source officielleciv1
61372139cd580146773f1ff9
9 mai 1990
9 mai 1990
l'objet d'un règlement après abattement, la cour d'appel ayant ainsi dénaturé le contrat du 22 novembre 1982 ; Mais attendu, d'abord, que l'arrêt attaqué a retenu que, selon les attestations de deux bûcherons
Source officiellesoc
613721fecd580146773f956d
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Y..., engagé le 1er mars 1991 en qualité de bûcheron par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406267_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., à Me Arnaud-Buchard, et à la rectrice de l’académie de Montpellier. Délibéré à l’issue de l’audience du 12 septembre 2025 à laquelle siégeaient : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2401418_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'une communauté de vie avec son époux depuis plus de 9 ans, lequel est titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle valable jusqu'au 19 mai 2025 et exerce une activité professionnelle en qualité de bucheron
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03866_20220809
9 août 2022
9 août 2022
B dispose d'une promesse d'embauche et d'une expérience en qualité de bucheron ne sont pas de nature à justifier la régularisation de sa situation par le travail, à titre exceptionnel.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01389
15 novembre 2022
15 novembre 2022
[C] de Buchberg responsable du préjudice subi par Mme [P] en condamnant l'intéressé à payer à la partie civile la somme de 15 000 euros au titre de son préjudice moral, 662 euros au titre des dépenses
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146456
25 août 2014
25 août 2014
The inmates, 9 persons for a 25 sq. m cell, had to use a metal bucket for their necessities and the showers were placed above a dirty squat toilet.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD001804612
4 mai 2017
4 mai 2017
of water for daily needs: for drinking, washing himself and cleaning the bucket which was used as a lavatory, the water was obtained from the local river and was not clean, in the morning the bucket was
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-196784
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Inmates are provided with a bucket of water for their daily needs: for drinking, washing themselves and cleaning the bucket which they used as a lavatory.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc08067ba2782d387dd
11 septembre 2018
11 septembre 2018
l'acquisition par le demandeur d'un ou plusieurs lots dans l'ensemble immobilier dénommé V... à [...], aucune faute de nature à engager sa responsabilité ni celle de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300107
8 février 2018
8 février 2018
régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Centre-Est, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Postillon Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300109
8 février 2018
8 février 2018
1°/ à la société Chamrousse investissement, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Postillon Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri
Source officiellePage 22 sur 52