Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e46
25 février 2021
25 février 2021
Elle souligne que seule la broche lui a été envoyée pour réparation, et non la pièce que la société Sifa estimait manquante en première instance, que cette dernière ne conteste pas que la broche a bien
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87464
16 décembre 2004
16 décembre 2004
. : 99/07802 Nature du recours : Appel APPELANTS : SOCIETE RENAULT BRONNER LA BOISSE 521 Route Nationale 01120 LA BOISSE MONTLUEL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210385_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par un mémoire, enregistré le 19 mars 2026, l’association des œuvres de Pen Bron, devenue Helyans, se désiste de sa requête.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115591aa7e95fd3fcf7e59
2 février 2024
2 février 2024
BRTC a assigné Monsieur [D] [G] devant le tribunal judiciaire de Paris.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007835494
26 mai 1993
26 mai 1993
X..., demeurant ... de Veine à Saint-Brice-sous-Forêt (95350) ; M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-153941
24 mars 2015
24 mars 2015
The applicant is a local politician in Slavonski Brod.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301332_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Brooks valorisation ne sont pas fondés.
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9fc
28 juin 1988
28 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "LE CLUB DE LA BROCHE", société anonyme dont le siège est au Château de la Broche à Etrepagny
Source officielleciv1
607943689ba5988459c423a9
5 janvier 1977
5 janvier 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE D., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE ANONYME NOUVELLE BROSSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceb5
4 décembre 2008
4 décembre 2008
chacun, - dit que ces sommes seront versées à Madame Laurence X..., Marine A... et Brice A... par la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine et Marne, - dit que Marine A... et Brice A... justifient
Source officiellecomm
613721cdcd580146773f786d
9 mars 1993
9 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Brice, société anonyme dont le siège social est boîte postale
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2100675_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
à la charge de la commune de Saint Brice sur Vienne la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100094
30 janvier 2019
30 janvier 2019
En conséquence, Brice X... sera débouté de toutes ses prétentions pécuniaires.
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041982546
9 juin 2020
9 juin 2020
B... ainsi que le surplus des conclusions de la commune de Bron.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6a
4 janvier 2006
4 janvier 2006
broderie avec elle, travail différent du ouatinage et demandant beaucoup de concentration, de la minutie , de la patience et de la rigueur.
Source officielle2 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007681047
7 janvier 1987
7 janvier 1987
Bruce X... n'est pas fondé à demander l'annulation du décret attaqué ; Article 1er : La requête de M. Bruce X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10650
3 septembre 2025
3 septembre 2025
[M] [C], en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Bruce, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007703091
14 janvier 1987
14 janvier 1987
Frydman, Auditeur, - les observations de Me Boulloche, avocat de la Commune de SAINT-BRICE-EN-COGLES, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613720efcd580146773ef9dc
7 février 1989
7 février 1989
Gérard, syndic, demeurant 77 rue Jeanne-d'Arc à Rouen (Seine maritime), agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme LA BROCHERIE, nommé à cette fonction par jugement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110395
17 juin 2026
17 juin 2026
[M], les sociétés Brice Lacaze, Nicolas Joly, [D] [M], notaires associés devenue la société BHN, MMA IARD assurances mutuelles et MMA IARD et condamne in solidum M.
Source officiellePage 22 sur 516