Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Jean-Bernard A ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon le 10 novembre 2004, présentée par M. A, demeurant ... ; M.

Bernard C..., demeurant ..., M. Henry E..., demeurant ... à Cap d'Antibes (06160), M. Patrick F..., demeurant ..., M.

Bernard X, demeurant ... ; M.

2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 03 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/713 Prononcé publiquement le Mercredi Trois Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre

cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Alain G..., demeurant à la Brouardière, commune de Beaufou (Vendée), Belle Ville-sur-Ville, 2°/ de Monsieur Bernard

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Campenon Bernard, dont le siège est sis à Clichy (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 26/07/2012 * * * No de MINUTE : 12/667 No RG : 11/07526 Jugement rendu le 08 Février 2011 par le juge aux affaires familiales de BOULOGNE

Bernard X..., précision étant donnée de ce que l'annulation de son permis de conduire résulte d'une condamnation prononcée le 15 mars 1995, par le Tribunal Correctionnel de BOULOGNE SUR MER ; INFIRME

X..., qui relève du régime d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, a été hospitalisé le 14 mai 1980 à la polyclinique du Bois-Bernard et que, le jour même, le docteur

Bernard X..., architecte, demeurant à Caen (Calvados), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

demeurant à Tresses (Gironde), Pompignac, La Musardière, en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1990 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de la DIAC, dont le siège social est à Boulogne-Billancourt

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Bernard X..., demeurant ...

Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 06/09/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/01466 Ordonnance (N° ) rendue le 30 Janvier 2010 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE

(Pas-de-Calais), 2°) de Mme Maryse G..., demeurant ..., à Pernes-les-Boulogne (Pas-de-Calais), 3°) de Mme Danièle XH..., demeurant ...

SA BIOMERIEUX PIERRE FABRE 45 Place Abel Gance 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Non Comparante.

Jacques X... ... 94000 CRETEIL Représenté par : Me Bernard FAU (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1429 APPELANT à : S. A.