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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137215ecd580146773f32ac
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Alain Y..., demeurant 54, rue du Bois Badeau à Bretigny-sur-Orge (Essonne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68dec9246af9fd1f8095309a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Fabienne RICHARD, avocat au barreau d’ARDECHE, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie PIOGER de la SELARL GPS AVOCATS avocat au Barrea
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43f7bcdc6046d4724ea80
7 juillet 2025
7 juillet 2025
* JUGER que les dispositions de l'ordonnance de référé du 19 décembre 2024 dénoncée en tête des présentes soient déclarées communes et exécutoires à la société BADEL COURTS DELUXE SL.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fa1cdc6046d4709c2f9
3 juin 2026
3 juin 2026
1988 à [Localité 2] de nationalité française, traductrice, domiciliés ensemble : [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Guy NARRAN, avocat membre de la SCP GUY NARRAN, avocat inscrit au barrea
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00861
23 mai 2017
23 mai 2017
unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance de référé rendue le 8 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes de Montauban, dans le litige l'opposant à Mme Badia
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0114REP001358088
14 janvier 1993
14 janvier 1993
La loi des sapeurs-pompiers pour le Land de Bade-Würtemberg est entrée en vigueur le 1er avril 1956. Jusqu'à présent, elle a été modifiée 13 fois.
Source officielleJCP FOND
67f6d582a9d5adc260624b4b
8 avril 2025
8 avril 2025
Karim BADENE, Vice-Président, assisté(e) de Madame Hélène PRETCEILLE, Greffier, DEBATS : 25/2/25 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 14 juillet 2021, Monsieur [T] [V]
Source officielleCABINET JAF 7
6616d46363271232b2e4694b
4 avril 2024
4 avril 2024
7 JUGEMENT 20L N° RG 23/09615 N° Portalis DBX6-W-B7H-YL3D N° minute : 24/ du 04 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [U] épouse [E] [E] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me BADETS-PEAN
Source officielle3e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e831
12 avril 2012
12 avril 2012
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL.
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a98e
8 mars 2012
8 mars 2012
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL.
Source officielle3e Chambre B
61630b7642de3d260b9932a9
8 mars 2012
8 mars 2012
délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1d1
10 février 2011
10 février 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Février 2011.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03052_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
va-et-vient permettant la mise à l'eau d'une annexe et pour y avoir laissé amarrée l'annexe du navire " Barbillon " entre 2017 et 2021 au lieudit de la Pointe du Blair sur le territoire de la commune de Baden
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA04953_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par une décision du 20 octobre 2022, le bâtonnier de Marseille a désigné Me Badenes en lieu et place de Me Marchi pour défendre les intérêts de M. C....
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007820743
22 mai 1992
22 mai 1992
Michel X..., demeurant à Badet, (40370) Rion-des-Landes ; M.
Source officielleciv3
61372156cd580146773f2f08
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Z..., Noël Y..., demeurant à Marcoussis (Essonne), Château de Bel-Ebat, en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de Mlle Badia X..., demeurant
Source officielleChambre 01
66b114a8df1f582838329b4e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie D’ETTORE, avocat au barreau de LILLE, postulant et M Johanna PREVOST, avocat au barrea
Source officielleciv2
6137232acd58014677406445
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Robert Y..., demeurant à Kériboule, 56870 Baden, 2 / de la société Robert Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f7440
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Pascaline épouse D..., domiciliée Domaine de Milleret à Badens (Aude), 8°/ de M. Y... Julien, domicilié à Pieusse (Aude) Limoux, 9°/ de M. Y...
Source officiellesoc
61372211cd580146773f9fa0
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Jacques X..., demeurant l'Aulnay Ville Baden, à Exmes (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellePage 22 sur 52