ORDONNANCE : rendue par mise à disposition au greffe le mercredi 25 janvier 2023 à et signée par Danielle THEBAUD, conseillière, à la cour d'appel, déléguée par le premier président, et DI DIO Aurélie

MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie DI DIO, Greffière

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

article 237 du Code Civil 20J N° RG 20/07460 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UX4C N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [H] C/ [D] Copie exécutoire délivrée à Maître Aurélie

KRUST Greffier de la mise en état : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 26/05/2026 par Aurélie KRUST, Juge aux Affaires Familiales, .

-que des auréoles difficilement distinguables sont présentes au-dessus de l'escalier -que des auréoles sont visibles dans la chambre située contre le bâtiment [X] et une auréole existe dans la chambre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ Charges de copropriété N° RG 25/00873 N° Portalis 352J-W-B7J-C6YR2 N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire à: -Maître Aurélie HERVÉ délivrée le: ORDONNANCE

Conseiller chargé de la Mise en Etat de la 2ème Chambre Section II de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [P] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Aurélie

représenté par Me Virginie CAREL, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

4] (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

GRAND PARIS LOGEMENT 1 Représentée par son gérant, la Société LOKALIS GESTION & SERVICES, SAS [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 217 Monsieur [F] [I] Représentant : Me Valérie GRIMAUD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 217 C/ Madame [Z] [I] EPOUSE [C] Représentant : Me Aurélie

Association anciennement dénommée ART PLUS Représentant : Me Julien BERENGER de la SELARL KELTEN SPORT, avocat au barreau de MARSEILLE Société LES SOUSCRIPTEURS DES LLOYDS DE LONDRES Représentant : Me Aurelie

barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 470 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

R031 - N° du dossier 248114MH ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

240042 Monsieur [K] [E] [F] [H] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

D0945 - N° du dossier 19069 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 JUILLET 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie HERVE ; Madame [N] [R] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG