numéro 11 03 234, avec demande de priorité des brevets américains n° US 12 984 557 et US 131 176 719 des 4 janvier et 5 juillet 2011, et délivré le 18 janvier 2013 sous le numéro FR 2 969 906 ; qu'ayant appris

Ayant ultérieurement appris que certains articles étaient, avant la cession du fonds, également vendus en dépôt-vente, dans le salon de coiffure exploité par M. E..., époux de M.

En mars 2012, la salariée a appris sa grossesse. La date de son arrêt a été fixée au 16 octobre 2012. Sur avis de son médecin traitant, la salariée a été arrêtée le 21 juillet 2012.

montures de lunettes ; que, le 12 mars 1990, la société YSL a régulièrement informé la société Prestige optique de son intention de mettre fin au contrat à compter du 31 décembre 1990 ; qu'ayant appris

X... ayant contesté avoir démissionné, l'employeur lui a fait connaître le 31 août 1993, qu'il avait appris son intention de représenter un produit de la marque Absorba et l'a invité à retourner ses collections

lever l'option ou, au plus tard, dans le mois qui suivrait l'expiration du délai, soit le 8 décembre 1991; que les époux Y... n'ont pas manifesté leur intention d'acquérir dans le délai; qu'ayant appris

contrat en cas d'expropriation du terrain ; que le 24 novembre 1984, le département du Calvados est devenu propriétaire du terrain ; que les époux A... qui avaient acquis le fonds de commerce, ayant appris

société GB devait respecter des délais de livraisons très brefs et prévoir à cette fin une gestion adaptée des stocks ; qu'après avoir constaté une diminution importante des commandes, début 1993, et appris

compromissoire dont le terme était fixé au 4 mai 1995 ; qu'un premier différent portant sur la découverte d'un passif fiscal a donné lieu à une sentence arbitrale rendue le 29 mars 1993 ; qu'ayant appris

X... étant, pour sa part propriétaire des 3/16e en nue-propriété ; que, disant avoir appris, par hasard, courant 1996, que l'immeuble avait été démoli par la SCI Aviva (la SCI), il a fait assigner cette

Les époux [U] qui ont, par la suite, perdu le contact avec Mme [V] ont appris que la société a été placée en redressement judiciaire et que le notaire, qui n'a pas reçu le montant du chèque, n'a pas régularisé

URSSAF) Nord-Pas de Calais, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale - sécurité sociale), dans le litige l'opposant à l'association Apria

remettre avant la signature de l'avenant, qui ne portait que sur la durée hebdomadaire de travail sans modifier la rémunération mensuelle, une simulation de fiche de paie qui ne lui aurait donc rien appris

X... n'avait pas appris à la lecture du jugement que cette dernière avait commis une faute en s'abstenant d'informer sa cliente de l'incertitude affectant l'étendue de ses droits successoraux induite par

L... faisait valoir dans ses conclusions d'appel qu'alors qu'il se trouvait en recherche d'emploi, il avait appris que son ancien employeur « adressait des courriers pour prétendre qu'il était toujours

communiqué de presse était-il amené à rappeler que Colette B., issue d'un milieu aisé de la bourgeoisie toulousaine, avait été internée pendant 40 jours dans un hôpital à la demande de sa mère qui, ayant appris

. ; "aux motifs propres qu'il est tout à fait certain que Djamila Z... a, par ses tergiversations, confirmé en fait qu'elle avait appris en détail l'agression de Mouloud X... par Belkacem Y...; que

part, que la décision de licencier appartient à l'employeur seul ; que la cour d'appel, qui retient en l'espèce une lettre d'un artisan du 15 mars 1994 déclarant avoir téléphoné au magasin où il avait appris

. ; qu'il ne peut être soutenu que Me A... aurait appris les informations secrètes en sa qualité d'employeur, tiers saisi, dans le cadre de la saisie sur rémunération entamée et qu'il est également tenu