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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
696aa3d9cdc6046d4792e9fa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z], [L] [H], né le 14 septembre 1980 à [Localité 11] né le 27 Octobre 2019 à , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexia BRETON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia
Source officielleRéférés
68de071d1bc19e7640ea3e3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
C E Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Fatima HAJBI, cadre-greffier lors des débats et de Alexis
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
662a9f83c8a1343b8cd61da9
24 avril 2024
24 avril 2024
Il demande également la condamnation in solidum des défendeurs aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Marie-Claude Alexis (SELAS Alexis et Saint-Adam), ainsi qu’au paiement de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002116311
16 septembre 2014
16 septembre 2014
exchange for Alevis rather than a place of worship. 4.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026163474
9 juillet 2012
9 juillet 2012
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société par actions simplifiée Sepur, dont le siège est 54, rue Alexandre Dumas B.P. 53 à Plaisir (78370), venant aux droits de la SA Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Par dernières conclusions du 19 février 2016, la SCP Alexis S...- Jean-Philippe T... & Stéphane U..., anciennement dénommée SCP Pierre R...- Gérard N...- Alexis S..., prie la Cour de : - vu l'article
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0928DEC004216113
28 septembre 2021
28 septembre 2021
BALINT 1975 roumaine Aldești Mitică ALEXA 1977 roumaine Agrișu Mare Onisim ALEXA 1978 roumaine Pîncota Ofelia DRAGOSIN 1981 roumaine Temerești Paul ALEXA 1983 roumaine Agrișu
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2e3
8 novembre 1988
8 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée des TRANSPORTS DEBEAUX, dont le siège social est RN 7 à Livron (Drôme
Source officiellePS élections pro
67081b0389f19e8c50f8d175
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PRIVES - CGT, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Jean LEFEBVRE, Avocat au barreau de PARIS non comparant à Société FRANCAISE D’ETUDE ET DE FORMATION, dont le siège
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9596b5afe5adfff28a80
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Minute : ORDONNANCE DE JONCTION DU 18 Octobre 2022 N° RG 22/03039 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPOX joint au dossier 22/03064 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dceb98137c174785b8d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
GAUCHER-PIOLA - FE délivrée à Me Alexis GAUCHER-PIOLA Le 15/01/2024 Avocats : Me Françoise AMADIO Me Alexis GAUCHER-PIOLA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda64c
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90e0d41e0057d43e554
10 mai 2022
10 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3a82b27805d4d3c0e9
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe8
17 mai 2022
17 mai 2022
à : Me VINCE Me NAUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 9] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePS élections pro
65c67c165d2ded2ab7c85b47
26 janvier 2024
26 janvier 2024
26.01.2024 à :toutes les parties Pôle social ■ Elections professionnelles N° RG 23/03601 N° Portalis 352J-W-B7H-C3CPM N° MINUTE : 24/ JUGEMENT rendu le 26 janvier 2024 DEMANDERESSE Syndicat FORCE
Source officielle3ème chambre 3ème section
6a15e8efcdc6046d4705af6e
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Michel ARTZIMOVITCH #C2318 - Me Alexis BESNAINOU #P0528 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 25/06807 N
Source officielleother
6137263dcd58014677424067
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - M.
Source officiellecr
61372593cd5801467741eeac
10 mai 1994
10 mai 1994
référendaire VERDUN, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officiellePage 22 sur 295