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518 résultats pour « Alexis CREN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1020JUD003694407

Admin. suprême

20 octobre 2020

20 octobre 2020

    Après avoir exposé que les gouvernements des années 1920 et 1930 avaient cherché à créer une nation homogène et monoculturelle, le rapport indiquait que, eu égard à la présence dans le pays

Source officielle

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TJ

8ème chambre 2ème section

6a10a121cdc6046d479af35a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

) DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, la le Cabinet ARCO SAS, pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Alexia

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8eb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Mme [C] [N] épouse [U] née le 14 décembre 1968 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Alexia

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd70192a0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784b78121050008662eee

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fda3d6292446983ea03c189

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Fouquaut RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

4e chambre

615e0d4cc25a97f0381f4cba

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

MANS Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Marion SARFATI substituant Maître Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e0

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe CHARLES, membre de la SELAS AGN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS D'AUTRE PART

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD002580394

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Puis, il me portait des petits coups de batte sur le crâne et cela d’une façon constante.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63538804513cb5adff9436d5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SARL au capital de 15 000 euros,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc23c6cdc6046d47e1a434

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

social, venant aux droits de la SAS [2] [Adresse 1] [Localité 1] II- S.A.S. [3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social représentées par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05de

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[TZ] [K] né le 29 mai 1980 à [Localité 42] de nationalité Française [Adresse 26] [Localité 20] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBÉRY, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c28cdc6046d473b7200

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 13] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

69677404cdc6046d473f637c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de [Localité 14] sous le numéro 390 836 112, prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d709477fe04f5cc6305

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 4] comparant en personne, assisté, concluant et plaidant par Me Camille LEENHARDT, avocat au barreau de PARIS, représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b560c76c5d9057df80289

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ABRAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc45880f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

385 [Adresse 1] [Localité 3] Autre qualité : Intimé dans 22/06597 Représentée par Me Tatiana RICHAUD du cabinet AEGO AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 307 et Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332b32b173f45a7c8dd3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me COLIN, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c2965177e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[T] [C] ARCHITECTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee264ac6088318da1179

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

100.000 €, immatriculée au RCS de Aubenas sous le n° 882.454.523, prise en la personne de son dirigeant de droit domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alexis

Source officielle