qualité d'intérimaire, pour la conduite d'un chariot, à partir du 19 avril 2001 ; que le prévenu ne lui a délivré l'autorisation de conduite des chariots élévateurs que le 11 mai 2001 ; que, toutefois, Alain

X... du chef d'abus de confiance, et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que, si Alain X... a utilisé la carte bancaire de la société GRG pour régler le 3 octobre 1996 une facture

unique de cassation, pris de la violation des articles 145-1, 145-2, 146, 591 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui présentait Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Joignant les pourvois en raison

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 16 octobre 1997, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour abus de confiance, faux et usage, a prononcé sur les intérêts

Z..., délégué syndical, demandait par écrit à Alain Y... de prévoir une réunion sur les négociations salariales ; que la rencontre prévue pour le 19 février 1991 était annulée par Alain Y... qui invoquait

Mais il est dommage qu'il refuse de présenter et qu'il faille apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel

Alain, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 Juin 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 17 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Marius Y... du chef d'abus d'autorité et contre Alain Z...

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de société civile professionnelle Alain

Alain, RAYNAL X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1991, qui, pour tentative d'escroquerie et complicité, les a condamnés

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Isabelle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Alain, - Y...

cassation, pris de la violation des articles 367 et 376 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille de questions mentionne que Bernard X... a été déclaré coupable de meurtre sur les personnes de David

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2005, qui a condamné le premier pour escroquerie, le deuxième pour complicité de ce délit, chacun à un

Alain, - A... Adolphe, - La société MONACO SINGLE BUOYS MOORINGS (SBM), civilement responsable, - Me X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 novembre 1999, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000 francs d'amende et 5