biens, sont décédés, la femme le 4 janvier 1970 et le mari le 31 octobre 1973, laissant les cinq enfants issus de leur mariage, Marie veuve B..., Elise épouse Mérel, Marcelle épouse Z..., Donat et Adrien

Patrice A, Jean Marcelson Abraham, Adrien Lindecker et Jonathan Beck, représentés par Me Diaby, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

A B, représenté par Me Adrien, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre

Adrien, MOUSSU Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1990, qui, pour travail clandestin, les a condamnés chacun à une amende de 8 000

Adrian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2005, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

Adrien C... Z...

l'ordonnance de non conciliation -constaté l'exercice en commun de l'autorité parentale par les deux parents sur la personne des deux enfants mineurs issus du mariage, Hortense née le 20 mars 1997 et Adrien

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 28 mai 1999) d'avoir confirmé une décision du juge des enfants du 8 février 1999 confiant ses enfants Adrien et Glen à l'Aide sociale à l'enfance, ainsi qu'une

Adrien X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon le 14 mars 1991, présentée par M. Adrien X..., demeurant .... C à Roissy-en-Brie (77680) ; M.

PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [B] [I] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Adrien TESTUT de la

du Plan de SASU [Adresse 1] comparant DEFENDEUR : SAS MODE VILLABE Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 887875151 / N° de Gestion : 2020 B 6622 Représentant Légal : Mme [G] [

système électronique et informatique et travaux de rénovation exercés en sous traitance N° RCS de [Localité 1] : 752872564 / N° de Gestion : 2013 B 3180 adresse légale : [Adresse 1] FRANCE Représentant

N° RCS de [Localité 1] : 833001712 / N° de Gestion : 2021 B 1 adresse légale : [Adresse 1] [Localité 2] FRANCE Représentant Légal : M.

[C] [Z] né le 10 Décembre 1995 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise ayant pour conseil Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

[J] [M] [S] [T] né le 21 décembre 1996 à [Localité 1], de nationalité égyptienne Ayant pour conseil choisi Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, LIBRE, non comparant, non

BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DOSSIER N° RG 25/07098 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ZHN DEMANDEUR Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] demeurant : [Adresse

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu' à la suite du décès de Guylaine X... survenu le 24 août 2005, son ancienne compagne, Mme Valérie Y... a pris en charge les deux enfants Hugo et Adrien

A B, représenté par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle