à Saint-Martin pour des banquiers russes d'une banque animée notamment par Vladimir A... ; que, selon ces informations, ce voyage avait été organisé pour un coût de 4 millions de francs, Jean X... serait

cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 mai 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef d'infractions à la législation sur l'organisation et la vente de voyages

d'accompagnement des clients, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a constaté que, lors des voyages d'accompagnement commerciaux, M.

leur centre dans la région parisienne et qui ont pour objet de faciliter l'arrivée et le départ des aéronefs, de guider la navigation, d'assurer l'embarquement, le débarquement et l'acheminement des voyageurs

Le 9 janvier 2016, la société Terres d'aventure a annulé le voyage en Antarctique et a proposé à l'ensemble des voyageurs présents sur le bateau un voyage alternatif aux îles Malouines et une remise de

relative à la saisine des groupements d’agents de voyage Afat voyage, Tourcom et Selectour

domicile, a été licenciée en avril 1986 et a engagé une action prud'homale pour réclamer notamment un rappel de rémunération minimale prévue par l'article 5 de l'accord national interprofessionnel des voyageurs

1990 pour abandon de poste à l'issue d'un congé de maternité ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes d'indemnités de rupture, se prévalant simultanément de la qualité de voyageur-représentant-placier

552-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile lorsque la mesure d'éloignement n'a pu être exécutée en raison du défaut de délivrance des documents de voyage

Kbis du 19 décembre 2013, concernant l'activité commerciale de Mme [I] exercée dans les lieux loués (n° RCS 514838838) qui indique l'exercice du "commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Voyages Kuoni, société anonyme, venant aux droits de la société Voice

(sponsorisation de voyages à des congrès ou de congrès), cependant qu'aucun voyage ne pouvait être sponsorisé par Novalac, sans que n'existe préalablement la réalisation effective d'enquêtes ; qu'en

X..., si le véritable motif pour lequel il avait été privé du voyage au Kenya n'était pas son absence résultant de son congé pour création d'entreprise, ce dont il se déduisait que M.

Le 30 octobre 2015, la société Voyages Fram a été mise en redressement judiciaire.

JUILLET 2021 La société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commande également composé de SNCF voyageurs

1993, régulièrement signifié le 28 novembre 1993 et exécutoire nonobstant appel n'a pu voir son enfant depuis plusieurs années ; qu'en l'espèce bien qu'ayant pris toutes les dispositions pour que le voyage

F..., engagé au mois de janvier 1996 en qualité de voyageur représentant placier multicartes par la société Weiss Chemie + Technik, a été licencié le 27 février 2007. 2.

d'un fonds de commerce de transport de voyageurs, exploité sous forme d'entreprise individuelle, pour une valeur de 442 102,15 euros ; qu'à la suite du redressement fiscal dont il a fait l'objet au cours