Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 15 octobre 2020, le tribunal administratif de Dijon a transmis la requête enregistrée le 27 mars 2020 par la SAS Skis Rossignol venant aux droits de la

aux juges tous éléments de nature à établir dans quelles conditions a été faite l’acquisition, préciser notamment si l'acheteur a eu communication de pièces déterminant de façon précise l'état du jet ski

la société Grand Massif Domaines Skiables, l'exposante) avait attribués à son personnel d'exploitation de remontées mécaniques ; AUX MOTIFS, propres et adoptés, QUE la mise à disposition d'un forfait ski

X... par la société Devise et Gay, dont l'activité principale est la confection et la vente de bonnets de ski en laine, l'arrêt attaqué a fait application de la convention collective nationale de la mode

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 mai 2011), que, le 28 juillet 2002, deux motos des mers, appelées "Jet-skis

Me, [Y], en qualité de mandataire judiciaire a constaté que, sur les six premiers mois de la période d'observation, les éléments comptables remis par M., [J], dirigeant de la SAS LA FABRIQUE DU SKI, font

la décision du 3 avril 2001 par laquelle le jury de validation des acquis professionnels a refusé de lui délivrer des dispenses d'épreuves du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski

QU'ELLE EFFECTUAIT UN STAGE DE SKI, ORGANISE A SAMOENS PAR LE CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE PARIS, A ETE VICTIME, LE 25 MARS 1974, D'UN ACCIDENT MORTEL ; QUE SI LE LIEU OU

16-03-05 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES LIEUX DANGEREUX - Pistes de ski d'une station de sports d'hiver - Avalanches ayant entraîné le décès de skieurs - Responsabilité en raison du fonctionnement

X... qui circulait dans le même sens à ski à roulettes, près du bord droit de la route ; que celui-ci demanda à M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 mai 1991), que Mlle X... alors âgée de 15 ans, qui participait à un cours collectif de ski dirigé par M

Sur le moyen unique : Attendu, selon la décision attaquée (commission d'indemnisation des victimes d'infraction, 11 mai 1992), que Mme X... qui descendait une piste de ski en Andorre a été heurtée par

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 24-18.895 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Ski

24 794,80 euros, avec intérêts au taux légal à compter de sa réclamation préalable, et capitalisation des intérêts, en réparation des préjudices résultant de sa chute sur le parking de la station de ski

que la SAS Cappai Croisières et Mme A occupent le domaine public maritime par l'implantation d'un ponton démontable d'une superficie de 105 m² servant d'assiette à quatre engins motorisés de type jet-ski

A exerce depuis 2003 une activité de moniteur de ski sur la période du mois de décembre à avril et, depuis le 1er août 2019, une activité de plaquiste sur le reste de l'année.

A... justifie être titulaire d’un diplôme britannique ISTD délivré en 1980 par la british association of ski instructors (BASI).

Dans ces conditions, il ressort des pièces du dossier que la Régie Ubaye-Ski est elle-même gestionnaire de ce domaine public.