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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00402

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

recrutement sur propositions de curriculum vitae effectuées par la direction des ressources humaines et décide des candidats à sélectionner et à rencontrer en entretien ; ainsi son rôle concret lors du processus

Source officielle

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CC

cr

6079a8789ba5988459c4d62c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

délit à Michel D..., Eric E... et Jean-Loup F..., militaires en service au centre opérationnel de marine au moment du naufrage ; que, le 11 juillet 2000, le juge d'instruction a confié à Mme G..., professeur

Source officielle
CC

soc

613724f0cd58014677419a07

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

X..., maître auxiliaire, a exercé, à compter de 1971, en qualité de professeur d'allemand au pensionnat de l'Immaculée Conception (PIC), établissement d'enseignement privé sous contrat d'association avec

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CC

soc

613722edcd5801467740353d

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

X..., fonctionnaire de l'Education nationale, a été engagé en 1969 en qualité de professeur d'éducation physique par la Société protectrice de l'enfance de la Gironde ; que, du fait de sa qualité de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00058

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[K] a été engagé en qualité de professeur des écoles agréé par l'Association d'éducation spécialisée l'ADES IME [3] (l'association) le 1er septembre 2008. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00400

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[W], imam, tout d'abord détaché par les autorités algériennes auprès de l'Institut [3] de la Mosquée de [Localité 4], a été recruté à compter du 1er septembre 1993 en qualité de professeur de théologie

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CC

cr

61372639cd58014677423e39

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

C..., admet, à l'instar du tribunal, qu'il existe des éléments troublants tels que le rapport de Claude Z..., les rapports du professeur C..., ou le témoignage du colonel des pompiers Schnebelen ; que

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CC

cr

613725eecd58014677421a41

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

, le plus souvent, à titre bénévole, mais que les élèves payaient environ 45 francs par cours ; il a précisé qu'il touchait parfois des " royalties " sur les cours de magie effectués par d'autres professeurs

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CC

cr

613725dfcd580146774212a4

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

A..., informé de cette décision, transmettait le prélèvement au professeur Gilbert Z..., expert prés la cour d'appel de Dijon, qui en effectuait personnellement l'analyse ; qu'en vertu de l'article 41

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TA

2ème Chambre

DTA_2110976_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier qu'au cours d'un entretien avec le proviseur du lycée, le 14 janvier 2021, M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200278

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

diminution des revenus consécutive à l'incapacité permanente à laquelle la victime est désormais confrontée dans la sphère professionnelle à la suite du dommage ; qu'en l'espèce, la cour a relevé que le professeur

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civ1

60794d369ba5988459c48615

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

X... était inspiré directement de données formulées par le professeur Y... lors d'une émission de Capital sans que celle-ci fasse l'objet de la moindre contestation et où les appréciations de l'expert

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soc

61372335cd58014677406da5

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

aux débats pour contester les constatations de l'expert relativement au taux de calcitonine et pour démontrer les conséquences de l'accident sur le réveil de l'affection cancéreuse un certificat du professeur

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civ2

6137268ccd58014677426706

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

immédiatement indemnisable la survenance du SIDA chez une personne séropositive, que, par suite, aurait été violé l'article 47 de la loi du 31 décembre 1991, alors qu'en outre il résultait de l'audition du professeur

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civ2

61372204cd580146773f986c

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

immédiatement indemnisable la survenance du SIDA chez une personne séropositive, que, par suite, aurait été violé l'article 47 de la loi du 31 décembre 1991, alors qu'en outre il résultait de l'audition du professeur

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soc

613721a7cd580146773f5ace

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

pourvoi, que le licenciement pour un motif économique, fondé sur la suppression d'un poste d'animateur vidéo suppose nécessairement que cette suppression soit effective ; que la note d'information aux professeurs

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civ1

61372401cd5801467741100f

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

la transfusion d'une poche de sang pour remédier à une hémorragie importante présentait une quelconque utilité au regard des données de la science à l'époque des faits, que la seule critique des professeurs

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100299

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

conclusion du traité en cause, au sujet de l'interprétation ou de l'application de ce traité ; qu'en retenant que "la position des Etats-Unis relative à d'autres traités et l'opinion personnelle du professeur

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CC

soc

61372148cd580146773f27e8

Cassation

5 juin 1990

5 juin 1990

jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 23 juin 1986), que Mme X... a été engagée par la société Institut de promotion et de formation, école parisienne des hôtesses, en 1976 en qualité de professeur

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CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edd2

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

polypathologie d'origine cardio-vasculaire engageant, compte tenu de son âge, le pronostic vital, son état n'interdit pas pour autant la mise à exécution de la peine d'emprisonnement ; enfin, le professeur

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