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Elle englobe également d'autres types d'espaces naturels, comme des prairies, zones humides, espaces proches de l'aqueduc de la Dhuis, jardins, parcs et vergers, ruraux et urbains.

mentionne Axa France Iard Mutuelle au lieu de Axa Assurances Iard Mutuelle, qu'il y a lieu de rectifier ces erreurs, en application de l'article 462 du code de procédure civile.

C..., - condamné la société Albingia à payer la somme de 1.500 € à la société Urbania UFFI Paris, - condamné la société Urbania UFFI Paris à payer la somme de 1.500 € à la CIAM, la somme de 1.500 € à

D'autre part, alors que la loi n'implique pas que le critère de l'impact sur l'animation de la vie urbaine ne puisse être satisfait que par une implantation en centre-ville, les éléments purement descriptifs

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de la société requérante le versement des sommes de 1 500 euros, d’une part, à la commune de Périgueux et, d’autre part, à la SAS 96, au titre des frais

urbain, de la société Atelier Barani, de la société Marc Barani architectes, de l'atelier Christophe Presle, de la société Artelia, de la mutuelle des architectes français, de la société Abeille Iard

[T] [S], M. et Mme [LW], M. et Mme [M], M. et Mme [G], de l'association Foncière urbaine libre [Adresse 8] et de Mme [C] et M.

ouverts au public et des possibilités de mutualisation de ces capacités. " 9.

/ la compagnie Union des assurances de Paris urbaines Iard, dont le siège est ... (9e), défendeurs à la cassation ; La compagnie d'assurances UAP, la société Multipose et la compagnie d'assurances

Michel X..., demeurant ... à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), 4°) la Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, dont le siège social est à Paris, prise en la personne du Directeur de son Agence de Vitrolles

formé par la société Tunzini Nessi entreprise d'équipements (TNEE), dont le siège est ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris