. - Outils de navigation : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques sont dotés des outils de calcul suivants : - calcul de distance et de gisement entre deux positions géographiques ; - calcul de position depuis une position, une distance

Article ANNEXE

—

Le (la) fraiseur (se) détermine les paramètres du procédé et choisit les outils et outillages les plus appropriés, quand ceux-ci ne sont pas prédéfinis.

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce de façon sédentaire, dans un bureau de la structure équipé des outils bureautiques et de communication standards.

Article 31

—

Mettre en place un système de gestion des compétences, des formations continues et des mesures visant à maintenir à jour les compétences professionnelles des formateurs ; e) Mettre en place des procédures visant à maintenir à jour les méthodes, les outils

Article ANNEXE

—

Il (elle) conçoit, met en place et suit le processus budgétaire propre à l'entreprise ; il (elle) conçoit et met en œuvre le calcul des coûts avec la méthode appropriée à l'entreprise et les outils nécessaires au diagnostic de gestion périodique.

Article Annexe I (suite)

—

Le recours aux méthodes et outils de l'organisation du temps et des activités, joint à l'utilisation des ressources informatiques est constitutif du caractère professionnel de l'activité.

Article R40-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 09

Code de procédure pénale

les numéros d'inscription au registre du commerce et des sociétés ; c) L'adresse ou toute autre information permettant d'identifier le domicile, le lieu ou l'établissement ; d) Les éléments d'identification de la liaison et données relatives aux outils

Article 2 bis

—

Le bureau des “ systèmes d'information ” administre et met en œuvre les outils numériques et les traitements de données à caractère personnel relatifs aux armes et aux explosifs à usage civil, aux précurseurs d'explosifs ainsi qu'aux articles pyrotechniques

Article 321-78

—

. - La politique de gestion des risques doit porter au moins sur les éléments suivants : a) les techniques, outils et dispositions qui leur permettent de se conformer aux obligations énoncées aux articles 321-81, 411-72 et 411-73 ; b) l'attribution des

Article 1

—

des finances et de l'industrie et une veille dans le cadre de la gestion des résidences et centres de vacances ; - assurer, de manière permanente et, le cas échéant, dans des délais contraints, l'exploitation, le fonctionnement et la sécurité des outils

Article Annexe

—

PROGRAMME DE LA DEUXIÈME ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ DES CONCOURS Le domaine : " Maintenance des outils et machines ". 3.

Article ANNEXE

—

Il comporte notamment : - la liste à jour des producteurs et importateurs de médicaments adhérents ; - pour ce qui concerne les dépenses engagées, une ventilation selon les principaux volets (communication, outils de pré-collecte, élimination des déchets

Article 4.3

—

conclut les marchés et conventions relatifs aux domaines de compétences de la direction dans la limite des attributions dévolues au service gérant les prestations communes du secrétariat général ; - assure la maîtrise d'ouvrage des applications et outils

Article Annexe Ic

—

Machine outil O.P.P.B.T.P. Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics P.M.M.A Polyméthacrylate de méthyle P.G.C. Plan général de coordination P.N.

Article D116-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 28

Code de la sécurité intérieure

Il ne fixe en lui-même ni obligation de résultat ni obligation de moyen aux différents acteurs qui y sont associés mais constitue un outil interministériel d'études, d'évaluation et de préparation de la gestion des crises permettant, pour chacun de ces

Article L442-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 26

Code des assurances

constitution du groupement, les entreprises d'assurance qui participent à l'élaboration de la convention mentionnée au I sont celles qui commercialisent, à la date d'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils

Article R* 107 B-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 74

Livre des procédures fiscales

Un outil de géolocalisation avec vue aérienne est utilisé. III. – L'usage de l'application, et notamment les demandes et l'utilisation des résultats, est fait sous la seule responsabilité du demandeur.

Article L228-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 96

Code rural (nouveau)

établissement au sein duquel est exercée une activité de commerce ou de transport d'animaux, de viandes ou de produits carnés destinés à la consommation humaine ; 5° Pour une personne mentionnée à l'article L. 226-3 ne justifiant pas disposer d'un outil

Article R4451-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 73

Code du travail

-Les résultats de mesures du dosimètre opérationnel mentionné au I sont notifiés au travailleur concerné et enregistrés par l'employeur dans un outil permettant leur analyse dans le cadre de l'évaluation du risque ou de l'optimisation de la radioprotection

Article A212-47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 37

Code du sport

Ce ou ces support (s) comprend (nent) notamment les outils de communication utilisés et constitue (nt) le support de l'entretien comprenant : -une présentation orale illustrée par le candidat d'une durée de dix minutes au maximum ; -un échange avec les

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