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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee89
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Dans ses dernières écritures du 7 septembre 2011, Stéphanie Y... s'oppose à l'élargissement du droit de visite et d'hébergement car Eva qui a été suivie par une orthophoniste et une psychomotricienne,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10562bf9fd47c90a1368e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
pour s'occuper de leur fils (cf attestations de Pôle Emploi de novembre 2019) et effectuer les trajets pour sa scolarisation dans une école belge et ses soins (ergothérapie une fois par semaine, orthophoniste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501954_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
nécessitent un traitement médicamenteux composé de valproate de sodium, de levetiracetam et de risperdal, ainsi qu’une prise en charge médicale et paramédicale par un neurologue, un psychiatre, un orthophoniste
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
; or, elle ne pourra bénéficier d'une prise en charge en Algérie dès lors qu'il n'existe pas de centres spécialisés, ainsi que le confirment les attestations médicales produites ; en outre, son orthophoniste
Source officielle2ème chambre
DTA_2401526_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
des différentes attestations de mai 2024 que le requérant continue de s’occuper de ses enfants, de les accompagner à l’école, au centre aéré ou à des activités sportives et de l’attestation de l’orthophoniste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405289_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
projet pédagogique individualisé en rapport avec la situation propre de l'enfant, que le projet transmis ne comporte pas d'emploi du temps détaillé, qu'il est possible pour A de poursuivre son suivi orthophoniste
Source officielleRétentions
62cd0f0fe91c8e9fcf0712e5
11 juillet 2022
11 juillet 2022
qu'il a une rhinolalie importante ; le médecin conclut à la nécessité d'une prise en charge par un centre compétent de prise en charge de séquelles de fentes palatines, et de prise en charge par un orthophoniste
Source officielleChambre sociale
635b7210b201587f74be03a9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RG numéro : 18/0436 FAITS ET PROCEDURE La caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeuthes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007901711
13 septembre 1995
13 septembre 1995
là que le moyen tiré de l'insuffisance de motivation de la décision litigieuse est inopérant ; Considérant que les emplois de moniteur éducateur, d'éducateur spécialisé, d'éducateur technique, d'orthophoniste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cc81b5a79f732705484
21 janvier 2025
21 janvier 2025
avoir bénéficié des prestations de l'assurance maladie versées par la [7] pendant trois mois, elle a adressé plusieurs mises en demeure à la [6], masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielle2ème Chambre B
67f818f2cf40727a0043f8ab
3 avril 2025
3 avril 2025
activité culturelle), - les frais para-médicaux restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielleSaisies immobilières
65b00f30b98137c174787a92
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [Adresse 4] [Localité 5] comparante CREANCIERS INSCRITS : -Caisse CARPIMKO CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300856_20230213
13 février 2023
13 février 2023
nées le 3 mars 2017 et 27 novembre 2018 sont scolarisées depuis octobre 2021 en maternelle à Pornic et que l'aînée, pour laquelle une demande RASED a été faite en octobre 2022, est suivie par un orthophoniste
Source officielleJuge unique 5
DTA_2301214_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La requérante ne démontre pas que la scolarisation de sa fille ou la consultation d'un orthophoniste seraient impossibles en Italie, pays où elle est légalement admissible.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2301687_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Il indique qu'il les accompagne individuellement et régulièrement chaque semaine dans leurs prises en charge extérieures auprès d'orthophonistes, de kinésithérapeutes, de psychologues et de psychomotriciens
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505914_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
enfant en l’absence de description circonstanciée de son comportement par les enseignants et ses propres parents et ce, alors qu’il est constant qu’il est pris en charge par un ergothérapeute, un orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
ne vient critiquer les capacités éducatives de la mère quant aux soins apportés sur le plan matériel, moral et affectif ; Qu'au demeurant, il ressort des attestations du 25 et 26 mai 2010 de l'orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201857
29 novembre 2012
29 novembre 2012
cette activité et a été radié, sur sa demande, à compter du 31 décembre 1988, de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101579
19 décembre 2012
19 décembre 2012
l'inventaire requis dans les trois mois de sa désignation, ni présenté de comptes de tutelle ni encore assuré le bon suivi médical de Madame Y... notamment en lui faisant donner des soins par une orthophoniste
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe X
61372694cd58014677426bc2
22 mai 2007
22 mai 2007
et Patrice Y..., la juridiction du second degré était saisie de conclusions de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes
Source officiellePage 21 sur 54