CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 325 résultats pour « motocycliste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00112

Cassation

31 janvier 2023

31 janvier 2023

[I] [L], motocycliste, a été grièvement blessé des suites d'un choc survenu avec le véhicule automobile conduit par M. [J] [Y]. 3. M. [Y] a été poursuivi du chef de blessures involontaires. 4.

Source officielle

Page 21 sur 117

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200547

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[B], lequel a percuté les deux autres motocyclettes, blessé grièvement M. [Z] et causé le décès de [O] [W]. 2. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Attendu que la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

* * * SUR CE : Le 2 octobre 2007 aux alentours de 19 heures 30, la motocyclette de marque KAWASAKI pilotée par Monsieur Gilles X...qui roulait sur la RN 193 a heurté à l'arrière le véhicule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210268

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[B], le comportement de ce motocycliste caractérise dans les circonstances décrites auparavant, une faute d'une gravité certaine, faisant que sa manoeuvre de dépassement, même en demeurant dans son

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409d7d

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Y..., motocycliste, qui doublait une file de voitures, dont, en dernier lieu, le camion conduit par M.

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b4a

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

mais ont noté qu'à cet endroit avait été relevée la présence d'une trace d'essence sur la chaussée, les véhicules ayant été déplacés avant leur arrivée ; que le témoin Lecorre a confirmé que la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

613722d0cd58014677401cba

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

X..., et assurée par la compagnie La Prévoyance et la motocyclette conduite par M. Y... assurée par la compagnie Huk-Coburg, motocyclette sur laquelle avait pris place Mlle Weymann; que M.

Source officielle
CC

civ2

61372385cd5801467740ae77

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

A..., sur ordre d'un gendarme motocycliste, a reculé d'environ cent cinquante mètres et s'est arrêté sur la même voie de gauche afin de présignaler l'accident ; que peu après l'automobile pilotée par M

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C200442

Cassation

15 mars 2007

15 mars 2007

M.D... et la société Swiss Life assurance prévoyance et santé ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux,22 novembre 2005), que le 29 juin 1988, M.X..., circulant en motocyclette

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR02789

Cassation

19 mai 2009

19 mai 2009

consacrés par cette décision, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident de la circulation est survenu entre la motocyclette

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01280

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Michel X..., qui circulait au volant de sa voiture et s'apprêtait à tourner à gauche pour emprunter le chemin menant à son domicile, a heurté la motocyclette de David Z..., qui le dépassait, laquelle a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Mathieu Z..., qui circulait sur sa motocyclette en agglomération de Gravigny (Eure) et qui, venant de doubler un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

de l'accident, motocycliste n'ayant pas perdu la qualité de conducteur lors du second choc, faute de la victime (oui).

Source officielle
CC

civ2

61372455cd58014677414a07

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

le rail du bord droit de l'autoroute, et a heurté le véhicule Peugeot 405 avant de s'immobiliser sur la bande d'arrêt d'urgence ; que dans un même laps de temps sont arrivées successivement trois motocyclettes

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c48494

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Thierry Y..., pilotant une motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Louis Y

613726a6cd58014677427662

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

procédure qu'alors qu'il effectuait un demi-tour sur une route territoriale et se trouvait sur la voie de sens inverse, le véhicule conduit par Louis Y... a été heurté, sur le côté droit, par la motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed9c

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

fondamentales ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Frédéric Y... est poursuivi pour avoir fait paraître dans l'annuaire d'une ligue motocycliste

Source officielle
CC

civ2

60794d279ba5988459c482fc

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 29 octobre 2002), qu'au cours d'un accident de la circulation impliquant quatre motocyclettes conduites respectivement par M. A..., M. Y..., M. B... et M.

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bca2

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de blessures involontaires ; "aux motifs que s'il est vrai que le motocycliste

Source officielle