X... avait chuté, ce terrain présentant un caractère dangereux et une « situation de risque objectif pour toute personne susceptible de s'aventurer sur ce terrain non clôturé » ; que, pour écarter toutefois

[C] [V] [Z] un commandement de payer la somme en principal de 2 419,14 euros et de justifier de l'assurance contre les risques locatifs.

les acquéreurs à un risque de recours ultérieur en fonction de la solvabilité du débiteur de l'indemnité de réduction et ce risque ne peut être écarté au motif que l'indemnité de réduction évaluée par

propriétaire, la reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite pour des produits ou services identiques à ceux de l'enregistrement, peu important l'absence de risque

bris de pare-brise ; "alors, d'une part, que la faute d'imprudence au sens de l'article 221-6 du Code pénal se caractérise par une méconnaissance des règles de prudence qui entraîne la prise d'un risque

[J] pouvait avoir été exposé au risque et avoir contracté sa maladie professionnelle ce qui était de nature à permettre d'inscrire les conséquences financières de la maladie professionnelle au compte spécial

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, il convient de renvoyer aux conclusions, conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.

Ils considèrent que les barrières mises en place sont recommandées pour des terrains plats non exposés au risque et pour des chantiers faisant l’objet d’une surveillance, et soutiennent qu’en tout état

déposait sur des barrières métalliques garnies d'appareils électriques fonctionnant en courant triphasé ; que les considérations sur le lien de causalité avec le dommage sont les mêmes que celles exposées

B... dans la Garonne, fautes qui ont exposé ce dernier à un risque d'une particulière gravité que M. Z... ne pouvait ignorer ; que ces fautes sont en lien de causalité avec le décès de A...

des risques encourus constitue une information des risques de nature à mettre en garde le client ; qu'en condamnant Mme [F] à payer à la société [X] [C] la somme de 360 375 euros en indemnisation du préjudice

de celle-ci en ce que ces imputations précises reviennent à la décrire comme étant un individu doté d'un cynisme aigu et dépourvu de tout sens moral et laissent clairement entendre que le déminage risque

A... avec ses co-auteurs et complices ; que l'enquête a démonté la précarité de la situation financière du couple A...- E... et qu'il existe un risque certain de réitération de l'infraction motivée par

Le préjudice constitué par un risque d’inondation n’était qu’hypothétique et ne pouvait justifier une condamnation sous astreinte à réaliser des travaux lourds et coûteux.

graves de trouble à l'ordre public ou d'évasion, la chambre de l'instruction, qui a fait l'exacte application de l'article 706-71, alinéa 3, du code de procédure pénale, ces risques n'étant pas limités

générique ; en effet, tout supérieur hiérarchique se doit de veiller à la sécurité ; que la fiche "responsable activités travaux" prévoit que celui-ci doit rédiger le plan de prévention et qu'il doit exposer

aux risques et périls de la mer ; qu'en se bornant, pour retenir l'existence d'un contrat d'engagement maritime, à constater qu'à marée haute, M.

; que le comité social et économique procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs et peut susciter toute initiative qu'il estime utile ; qu'en retenant