Codes de loi français

Article Annexe

La variation relative permet de comparer la variation absolue y 2 1 1 Une variation positive est une augmentation (ou hausse), une variation négative est une diminution (ou baisse).

Article 2

moyens de mesure et l'intensité des sources de comptage associées sont choisis et maintenus à un niveau de performances tel que l'exploitant n'ait jamais à faire démarrer la circulation de l'eau du circuit primaire principal ni à entreprendre la diminution

Article Annexe B

Alors que l'année 2009 a été la plus défavorable en termes de croissance depuis la Seconde Guerre mondiale, avec une diminution de 2,6 % du produit intérieur brut (PIB) en volume, le scénario macro-économique sous-jacent aux projections quadriennales

Article 3

L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Sténose de l'urètre avec diminution du débit urinaire Nécessitant 1 à 2 dilatations par an : jusqu'à 5 %. Nécessitant plus de 10 dilatations par an : jusqu'à 10 %. D. - Dérivations urinaires définitives Néphrostomie unilatérale : 10 à 20 %.

Article 3

L’intensité des sources et les performances de l’instrumentation seront choisies et maintenues telles que l’on n’ait jamais à démarrer la circulation primaire principale ni à entreprendre une diminution de la concentration en absorbant neutronique soluble

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d'invalidité subit naturellement une diminution proportionnelle.

LEGIARTI000024544742

Les 60 % restants viendront en diminution de l'évaluation des charges à recouvrer dans le prochain tarif. Un suivi de la qualité de service est mis en place pour GrDF sur les domaines clés de l'activité de l'opérateur.

LEGIARTI000047321646

dotées d'un observatoire local des loyers et pour lesquelles un arrêté préfectoral fixe des références de loyers, deux procédures d'encadrement des loyers au stade du renouvellement du bail sont ouvertes : -le locataire peut engager une action en diminution

Article Annexe

l'aval de la chute concédée : toute entreprise hydraulique que l'Etat viendrait à établir, autoriser ou concéder à l'aval immédiat de l'ouvrage de restitution de l'aménagement concédé, objet du présent cahier des charges, et qui occasionnerait une diminution

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Toute diminution, au cours du temps, de poids ou de volume de la marchandise, inhérente à la nature de celle-ci, constitue une freinte de route. 2.11. Temps conventionnel de parcours.

Article Annexe I (suite)

Dosages, recommandations sanitaires et évolutions des méthodes de travail - Calcul de la quantité de sel dans le pain commercialisé - Substituts du sel - Notion de coût matières premières Présenter l'adaptation des méthodes de travail suite à une diminution

Article Annexe

Altération des facultés : diminution des aptitudes d'une personne à exprimer sa volonté au quotidien, à faire ou comprendre les actes de la vie courante, et les événements de sa vie personnelle.

Article 1

pression et d'accélération ; -les risques d'interférences réciproques avec d'autres dispositifs, normalement utilisés lors des investigations ou pour le traitement administré ; -les risques découlant du vieillissement des matériaux utilisés ou de la diminution

Article Avenant n° 3

Article 4 Expérimentation d'un programme d'accompagnement de retour à domicile des patients après interventions orthopédiques Dans un contexte de diminution progressive des durées d'hospitalisation, et pour améliorer le suivi post-hospitalisation et

Article Annexe (suite)

Elles conviennent de la diminution de la part des séjours MCO des patients de 18 à 79 ans sans comorbidité ni multipathologies avec diagnostic principal appartenant à l'un des 6 groupes retenus (*) comportant au moins un acte des listes I ou II issues

Article Annexe

sociale et formées contre les décisions prises par le régime social des indépendants, notamment en matière de : -remises des majorations de retard ou de pénalités en cas de non-production du revenu ; -réductions d'assiettes de cotisations en cas de diminution

Article Annexe

Ainsi, la mise en place d'un suivi régulier des enfants et des adolescents se traduit dès la deuxième année par une diminution du nombre de dents cariées et, à terme, par une baisse de la fréquence des soins prothétiques.

Article Annexe, art. 23

Les absences de l'entreprise justifiées par l'exercice de leurs fonctions n'entraînent aucune diminution de la rémunération des administrateurs et des avantages y afférents.