AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Défaillante, régulièrement citée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: M.

de remarquer le passage incessant de motocyclistes ; qu'en ne répondant par aucun motif à ce moyen déterminant, la cour d'appel aurait violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors qu'en

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 juin 2009), que le 19 décembre 2000, M.

X... et la société Matmut sollicitent l'infirmation du jugement entrepris et demandent à la cour de juger que M.

Il s'en déduit que le raisonnement de l'expert pour calculer la vitesse de la motocyclette à partir de la vitesse d'éjection des motocyclistes elle même calculée à partir de l'énergie nécessaire pour plier

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 février 2023 Rejet M.

L'accident s'est produit dans la courbe.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant

Par ordonnance du 7 février 2024, le premier président de la Cour de cassation a rejeté la requête formée par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

CASSATION PARTIELLE sans renvoi sur le pourvoi formé par : - la Compagnie Assurances du Crédit Mutuel, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[C], et une motocyclette « lourde » de marque Yamaha, désignée comme étant le véhicule B, pilotée par M. [X].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (5e Chambre), au profit : 1°/ de M.

Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir