439 162, ainsi que de l'Union européenne n° 12 697 066, constituées d'une bande courbe, dont la base évasée se prolonge en se rétrécissant, servant à distinguer, en classe 25, les vêtements et les chaussures

Y... qui, piqué par un frelon sur le bord de la route, avait traversé la chaussée, que M.

apparaît que, dans le processus de l'accident, la succession rapide de manoeuvres perturbatrices de la prévenue a rendu impossible une manoeuvre d'évitement de la part des usagers circulant sur la chaussée

procéder à cette reprise, s'engageait à ne céder aucun actif autre que ceux désignés par le plan de cession pendant deux ans ; que le 19 janvier 1997, le secrétaire général du syndicat démocratique Chausson

juridiction prud'homale en paiement d'indemnités de rupture ainsi que d'un rappel de salaires en se prévalant d'un emploi à temps plein et de la Convention collective nationale des artisans de la chaussure

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 juillet 1988) de l'avoir condamné au paiement d'une indemnité pour privation de jouissance de locaux du rez-de-chaussée sans rechercher si l'inexécution par

Y..., après être tombé de son vélomoteur pour une raison étrangère au véhicule adverse (dérapage), a glissé sur la chaussée et son corps est venu heurter le véhicule conduit par M.

X... le 13 septembre 1996 était conforme au règlement de copropriété, autorisant dans les locaux du rez-de-chaussée des activités de café-bar-restaurant, et qu'il n'était pas justifié par le syndicat des

PRODUCTION (la S.A.S.), spécialisée dans la production de chaussures et chaussons pour enfants, à compter du 8 novembre 1993 pour occuper l'emploi de piqueuse, moyennant un salaire brut mensuel de 5.886,27

X..., ouvrier en chaussures engagé le 5 août 1969 par la société anonyme Bata, a été licencié le 19 janvier 1987 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Metz

suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident qui sont identiques : Attendu que la société Nike a confié à la société MG Transport le transport de 227 cartons de chaussures

hors tension, il a été électrocuté au niveau de la porte de cellule sous tension n° 6 qu'il a tenté d'escalader ce qu'ont établi la trace d'une main, atteinte par le courant et les empreintes de chaussures

alors « que dans ses écritures, l'exposante sollicitait expressément la restitution de divers documents administratifs relatifs à des flux financiers, à des acquisitions d'articles de luxe, ventes de chaussures

fabriquées avec son consentement par ses usines autorisées car : * l'étiquette de la languette des chaussures présente un positionnement incorrect sur les deux paires de chaussures acquises dans

les 3 et 7 décembre 2009 puis à une saisie-contrefaçon, pratiquée les 5 et 22 février 2010 au siège de la société International Discount Developpement (la société IDD), qui ont révélé un stock de chaussures

X..., VRP à cartes multiples, a été engagé le 1er septembre 1979 par la société Daewo France ; qu'il avait pour mission de placer des chaussures et articles chaussants auprès des chausseurs et des hypermarchés

Chauviré, conseiller, M. Frouin, Mme Trassoudaine-Verger, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X... étaient toutes sur la partie gauche de la chaussée à l'entrée du chemin des clayettes ; que la trajectoire suivie par M.