BRUIT 8.1.1. SYSTÈME DE RÉDUCTION DU BRUIT 8.2. ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT 8.2.11. ÉQUIPEMENTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT POUR MOTEUR À ALLUMAGE COMMANDÉ 8.2.12.

Article Annexe III

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. - Bruit et vibrations 8.4. Mesure de bruit "Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article Annexe (suite)

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OPV 53 Chef OPV/chef cameraman 54 Directeur de la photo 55 Ingénieur de la vision 56 Opérateur ralenti 57 Photographe 58 Technicien vidéo 59 Truquiste Son 60 Assistant à la prise de son 61 Bruiteur

Article Annexe

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Le canalisateur est soumis aux aléas climatiques, à la poussière et au bruit.

Article Annexe Ib (suite)

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d'isolation Solutions techniques Choix de matériaux et produits X S 4.2 L'isolation phonique et la correction acoustique X X X X 4.21 - Les grandeurs et principes liés aux échanges phoniques Mode de propagation des bruits

Article Annexe (suite)

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Salariés L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Son 1 Ingénieur du son 2 Mixeur 3 Programmeur musical 4 Bruiteur 5 Sonorisateur

Article Annexe I

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NIVEAU DE BRUIT AMBIANT ÉMERGENCE ADMISSIBLE ÉMERGENCE ADMISSIBLE Supérieur à 35 et inférieur ou égal à 45 dB (A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de

Article ANNEXE I

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Ces procédures techniques sont conformes aux dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1979 modifié fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier.

Article Annexe IV

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L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Bruit. 4. Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. 5. Vibrations mécaniques. C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article ANNEXE

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-l'activité de dépannage et de réparation peut engendrer des contraintes physiques importantes (travail en hauteur, travail en accessibilité réduite, bruit, travail à l'extérieur,...) et implique le port d'équipements de protection individue1le adaptés

Article Annexe

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Dans la partie du bâtiment où sont élevés les porcs, les niveaux de bruit continu atteignant 85 dB doivent être évités, ainsi que tout bruit constant ou soudain. 2.

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risques liés au bruit.

Article Annexe 11

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Véhicules de classes I et A Informations sonores et visuelles Indication de ligne et de destination : Une information sonore asservie au bruit ambiant (+ 5 dB) sur la ligne et la destination du véhicule doit être délivrée par un haut parleur situé près

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

l'utilisation d'énergie, la nature et les quantités des matériaux et des ressources naturelles utilisés ; – une estimation des types et des quantités de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol et du sous-sol, le bruit

Article 7

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Chapitre III : Dispositions particulières aux zones de bruit des aérodromes à Mayotte, Art. L712-1, Sct. Chapitre IV : Dispositions particulières aux sanctions et servitudes à Mayotte, Art. L713-1, Sct.

Article Annexe

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Il est soumis au bruit, aux vibrations, à la chaleur et à la poussière.

Article Annexe VI

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domaine d'application visé par la solution technique : en particulier peuvent être précisés l'usage des bâtiments, les limites de leur volumétrie, les ratios de parties vitrées, les zones climatiques d'hiver et d'été, les conditions d'exposition au bruit

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

l'appareillage de mesure : Les caractéristiques générales relatives à la chambre semi-anéchoïque et aux techniques de mesure sont celles définies dans la norme NF 31-026 (édition de décembre 1973) pour ce qui concerne la température, l'humidité, le bruit

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

En ce qui concerne l'installation de plomberie et l'équipement sanitaire, l'installation électrique, la protection contre les bruits, le confort thermique d'été, l'enveloppe extérieure, la performance énergétique et l'accessibilité, l'appréciation de

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