B..., la société Art et Bijoux de France, M. C..., M. D..., la société Eglantine, M. E..., M. F..., M. G..., la société Denis Service et M.

un pied de biche, et qu'ils avaient visité toute la maison, dans tous ses recoins et cachettes potentielles, ainsi qu'une caravane qui se trouvait dans le garage ; que, le 5 octobre 2012, plusieurs bijoux

La requérante avait un magasin de bijoux à Reggio Calabria régulièrement enregistré à la Chambre de Commerce.

Elle a commandé des bijoux en novembre 2017 auprès de la société Marie Poniatowski (la société Poniatowski).

JNDO, exerçant une activité de bijouterie sous l'enseigne John Z... une somme de 60.000 francs à titre de dommages et intérêts (manque à gagner) et une somme de 30.000 francs à titre de dommages et intérêts

ET LA SOFRANEP, STIPULAIT L'EXISTENC D'UN "DEPOT", LA COUR A ADMIS, EN SE BASANT SUR LA CONSULTATION D'UN SIEUR Y..., PRESIDENT DU SYNDICAT DES MAITRES ARTISANS BIJOUTIERS-JOAILLIERS, QUE, D'APRES LES

En effet, il relève que les factures d’achat des bijoux permettant de justifier la propriété des biens volés ont été confirmées par la bijouterie d’occasion La Main d’Or.

X..., engagé le 11 août 1980 par la société Alsalux pour assurer la représentation de bijoux en or, a démissionné de son emploi à compter du 1er août 1984 ; que la société a saisi le conseil de prud'hommes

CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE LA LOI ; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LES TROIS AUTRES MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE BRY ET COMPAGNIE, EXPLOITANT UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE

se faisant appeler Z...) avaient conclu une convention d'indivision par laquelle le premier accordait au second " le libre exercice de la production qu'il exerçait dans le magasin " d'horlogerie-bijouterie

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 février 1988), que, dans la nuit du 4 au 5 avril 1982, le magasin de bijouterie

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "SOCIETE GENERALE DE BIJOUTERIE ET DE JOAILLERIE", REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR, LE SIEUR PAUL X..., LADITE REQUETE ET

L... et deux autres prévenus ont été cités devant le tribunal correctionnel pour y répondre de trois vols de bijoux commis en réunion et avec effraction de locaux d'habitation à Neufchâtel-en-Bray (76)

D... et deux autres prévenus ont été cités devant le tribunal correctionnel pour y répondre de trois vols de bijoux commis en réunion et avec effraction de locaux d'habitation à Neufchâtel-en-Bray (76)

[S] [O] coupable de recel de biens provenant d'un vol, s'agissant de divers produits cosmétiques, sacs à main et bijoux, l'a condamné à 5 000 euros d'amende et a ordonné des restitutions. 3.

Cette collection est actuellement déclinée en 205 modèles de bijoux.

. ; "aux motifs que Bruno X... a participé, le 19 septembre 2003, à la séquestration d'un bijoutier et au vol de divers biens et valeurs lui appartenant ; que ces faits ont causé à l'ordre public un

Adresse 12] à [Localité 34], pour une durée de 9 ans à compter du 1er janvier 1988 moyennant un loyer annuel en principal de 580.000 francs, soit 88.420,02 euros, pour l'exercice d'une activité de bijouterie