ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons

[Z] et Mme [X] (les emprunteurs) ont conclu hors établissement avec la société Force énergie (le vendeur) un contrat de fourniture et d'installation de panneaux photovoltaïques et d'un ballon thermodynamique

X..., ès qualités, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Fougerolle Ballot, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Uniao de bancos portugueses, société anonyme, dont le siège est ...,

Z... et Mme X... ont assigné la commune de Bayonne en intervention forcée les 30 novembre et 16 décembre 1998 respectivement ; que Mme X... a conclu au rejet des appels incidents de MM.

d'une maison individuelle à trois sociétés, dont la société Combust grand sud constructions (CGS) ; que la société Equipement énergie renouvelable et urbain (E2R2) a été chargée de l'installation d'un ballon

février 2017, dans le cadre d'un démarchage à domicile, M. et Mme [H] (les emprunteurs) ont signé auprès de la société Media système (le vendeur) un bon de commande portant sur un kit photovoltaïque, un ballon

Le 15 juin 2021, une surchauffe est constatée sur l'un des ballons d'ECS, avec une montée à 100°C, entraînant une altération de la jaquette extérieure du ballon.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 123-9 et L. 237-2, alinéa 3, du code de commerce et 23 du décret du 30 mai 1984 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banco

Ils ont consenti un bail commercial à la société Balcon des Orres, puis ont conclu un avenant avec la société Orres exploitation, substituée dans les droits de la première, prévoyant une baisse de 30 %

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

(le syndicat) a assigné la société Balog - Olla spécialités (la société Balog), propriétaire du lot n° 24, en remise en état de l'entrée charretière située au rez-de-chaussée de l'immeuble ; Sur les deuxième

), le 3 janvier 2013, à la suite d'un démarchage à domicile, M. et Mme [C] (les emprunteurs) ont acquis de la société Groupe solaire de France (le vendeur) une installation photovoltaïque avec ballon

Agen, 25 mai 2020), le 20 février 2013, à la suite d'un démarchage à domicile, M. et Mme [K] (les acquéreurs) ont acquis de la société Sweetcom Sud (le vendeur) une installation photovoltaïque et un ballon

[L] la fourniture et la pose d'une chaudière à granulés de bois, d'un silo, d'un ballon d'eau chaude et de divers éléments de fonctionnement. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., appartement 23, 64100 Bayonne,