nouvelle expertise, alors, selon le pourvoi, qu'une expertise est nulle pour violation du principe du contradictoire lorsqu'elle s'appuie sur des renseignements recueillis auprès de sachants dont l'audition

que, viole l'article 6 du Code civil et l'article 16 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui considère qu'un expert a pu régulièrement procéder à ses opérations et, notamment, à l'audition

Il s'ensuit que l'audition des témoins devant la chambre des appels correctionnels ne peut être refusée que s'ils ont été entendus en première instance. 8.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a .dit n'y avoir pas lieu à annuler le procès-verbal d'audition de M.

attaqué a débouté les demandeurs de leur action civile en réparation des dommages subis du fait de coups et blessures volontaires; "aux motifs que le procès-verbal de police ne comporte aucune audition

avant la décision de renvoi, la juridiction de l'instruction ne saurait se dispenser d'une telle audition, d'une part pour respecter les droits de la défense, d'autre part pour vérifier si étant donné

pénale de Monsieur Y... du 28 janvier 2002 ; "aux motifs que saisi d'une mission confiée par le tribunal de grande instance dans le cadre d'une instance disciplinaire, l'expert Y... a procédé à l'audition

le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 18, 19, 171, 206, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation a refusé d'annuler le procès-verbal d'audition

prêter le serment ; " alors, d'autre part, qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats (p. 5) que le président ait expressément interrogé les parties et leur ait demandé si elles renonçaient à l'audition

Z..., partie civile, n'a pas été touché par les convocations en vue d'auditions par le magistrat instructeur visées par l'arrêt ; qu'en effet il avait élu domicile dans sa plainte avec constitution

, au besoin par des examens d'ordre psychologique ou psychiatrique; qu'ainsi, l'arrêt est entaché d'un défaut de réponse à conclusions ; "et alors que, deuxièmement, dès lors qu'une demande d'audition

que "la veille de sa mort, elle voulait voir son fils", que "pour l'enterrement de "Mamy" il (Georges Y...) n'a pas fait prévenir son fils et pourtant "Mamy" le voulait près d'elle ; que lors de son audition

enfin, alors que, semble-t-il, la famille X... ne souhaitait pas donner suite, ce sont les gendarmes eux-mêmes qui, devant le mutisme de la famille, ont décidé, le 1er septembre 1986, de procéder à l'audition

[G] avait la libre disposition du bien saisi, sur plusieurs pièces précisément identifiées de la procédure telles que, outre les auditions de Mme [D] [G], les auditions d'[E] [J], les auditions de M.

Y..., au vu des seuls procès-verbaux d'audition de deux salariés, sans autrement s'expliquer sur le classement sans suite de la plainte portée par l'employeur contre M.

; qu'en s'abstenant en l'espèce de procéder à l'audition de [O] [R] avant d'ordonner son placement auprès de l'aide sociale à l'enfance, quand, du fait de l'annulation du jugement de première instance

n'avait jamais rien constaté ; que contrairement à ce qui a pu être retenu dans l'ordonnance de renvoi, les déclarations des enfants ne sont pas spontanées ; qu'en effet, il résulte de la première audition

des réquisitions du ministère public (procès-verbal, page 10) ; "alors qu'en l'absence d'audition des réquisitions du ministère public, l'arrêt incident statuant sur la composition du jury est privé