CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 477 résultats pour « adjoint de direction »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

643106d628558704f52e6bb6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

commande et la date à laquelle elle avait été effectuée par Madame [T], elle rejetait également la faute sur Madame [T] concernant les commandes de draps alors qu'elles ont toujours été gérées par l'adjointe

Source officielle

Page 21 sur 1024

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b3413a8b69b32bf13c

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Or, le jeudi 3 mars 2016, alors que vous deviez nettoyer les plinthes, vous avez contesté cette tâche auprès de vos collègues et ensuite auprès de votre direction et ce, sans raison valable.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il produit un échange de messages avec [S] [X], Adjoint de direction, dans lequel il fait part de son désaccord quant au comportement du Directeur dans sa cuisine (message du 25 mai 2024). M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8be0d41e0057d43e3f1

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[FD] [K], adjoint de direction, daté du 25 juin 2020, disant avoir relevé à plusieurs reprises les 'messes basses' orchestrées par Mme [T] auprès de collaborateurs nouvellement embauchés qu'elle avait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC000467202

Admin. suprême

26 mars 2002

26 mars 2002

Dans son jugement, la cour constata qu’au cours des années 1940 et 1941, après l’annexion de la République de Lettonie par l’Union Soviétique, le requérant, qui était chef adjoint d’une direction du NKVD

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162af149547460d26ddb676

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

La SEM PAU CULTURE ZENITH a précisé qu'elle n'employait que 5 personnes, 3 administratifs et deux techniciens, Monsieur [X], adjoint de direction chargé de la régie technique, et Monsieur [F] [W], électricien

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c0f82c7820b7f253df6

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Auto-contrôle du 23 décembre 2019 : Lors de l'auto-contrôle de la cuisine du 23 décembre 2019 réalisé par Madame [C] [K], adjointe de direction de l'établissement et Madame [H] [M], gouvernante de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6710aa7dbe64d7e510245262

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[S], adjoint de direction, qui affirme qu'au moment de la passation de consignes le 24 août 2019, la salariée ne l'a pas averti qu'un incident s'était produit et qu'elle n'a pas essayé de le joindre dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02309

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Vosgelis le 13 janvier 2011, censées établir l'existence de poste de reclassement qui n'auraient pas été proposés à l'intéressée; que les emplois en cause correspondaient à des emplois de technicien ou d'adjoint

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6799c4475331f58c9ee87024

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A compter du 1er décembre 1986, Mme [H] a été nommée par les 'Nouvelles Galeries' chef de groupe 1er échelon 1.2 cadre à [Localité 9] puis à compter du 1er mars 1989 adjointe de direction à [Localité 10

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60335badceaa500cb2b75a7c

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

cuisine, lingère, plongeur, serveur), et les postes administratifs ( un agent d'accueil, secrétaires et assistantes administratives, secrétaires standardistes, secrétaires comptable, secrétaires de direction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce2

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Après le dépôt du rapport d'expertise de Monsieur C..., la Strego dont Monsieur D... est adjoint de direction, a établi un rapport en date de mars 2007 de " remarques sur le rapport d'expertise de Monsieur

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9150e6f5d67aff93b0f79

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

PARIS SUD est organisée de telle manière que « cela permet à nos femmes de chambres de ne pas trop charger les chariots mis à leur disposition » (pièce 8 E ' attestation d'une salariée de l'hôtel, adjointe

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78d5

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Y..., employé par la Société générale, en dernier lieu, en qualité de chef de service avec le grade de directeur adjoint à la direction des financements spéciaux, a été mis à la retraite, le 31 décembre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e79a4bcd46bcddb1b0

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

d'avoir suivi une formation au Greta au service d'orientation professionnelle (pièce 71), d'avoir effectué vainement des démarches d'emploi en 2018 en qualité d'assistant réceptionniste (pièce 75), d'adjoint

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00298

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

et surtout révélateurs de votre mauvaise foi que dans votre courrier du 13 octobre 2010 vous prétendiez que la direction vous donnait des directives visant à vous interdire de prendre la caisse.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00889

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

X... a été engagé, en juillet 1994 par la société Equip-Sport, spécialisée dans le commerce d'articles et vêtements de sport, en qualité de vendeur, puis nommé adjoint de direction, coefficient 250, le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10424

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

déclaré qu'il avait de bonnes relations avec l'équipe de direction, - [OK] [F], éducateur spécialisé, a déclaré que ses relations avec la direction étaient plutôt bonnes, qu'il faisait ce qu'il voulait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e1cc25a97f0381f524f

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

a déclaré qu'il avait de bonnes relations avec l'équipe de direction, - [YD] [F], éducateur spécialisé, a déclaré que ses relations avec la direction était plutôt bonnes, qu'il faisait ce qu'il voulait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603413d3366414039eb35d70

Appel

8 février 2017

8 février 2017

[G] [K] a été engagé par la SA Lancel-Sogedi, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 18 avril 2005, au sein de la boutique Lancel-Sogedi de la Défense, en qualité d'adjoint de boutique.

Source officielle