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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SURENDETTEMENT ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 N° : : N° RG 23/01539 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GZ4X DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de BLOIS , en date du 23 Mai
Source officielleChambre sociale 4-2
6a21071ecdc6046d4708732b
3 juin 2026
3 juin 2026
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 03 Juin 2026, Nous, Aurélie PRACHE, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Yannicke
Source officielle4e chambre civile
6a1929b4cdc6046d47545dc9
28 mai 2026
28 mai 2026
et des Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 478 182 231 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Yannick
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2453bcaf505db696aca
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[U] [T] prise en la personne de sa gérante, Mme [U] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Sarl EPERVIER [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN
Source officielle5e chambre civile
68ef2c22796eb4b74856293f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
postulant non plaidant Madame [X] [U] née le 19 Mai 1974 à [Localité 8] [Adresse 1] QUEBEC- CANADA et actuellement [Adresse 3] QUEBEC - CANADA Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL
Source officielleETRANGERS
696f504acdc6046d47f73097
19 janvier 2026
19 janvier 2026
né le 13 Février 1988 à [Localité 1] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise [Adresse 6] (Italie) absent, non représenté ayant eu devant le magistrat du siège du tribunal judicaire de LILLE, Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
Monsieur Yannick Y...
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df6c
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Accessoires mode diffusion, société anonyme dont le siège
Source officielleRéférés
69d03a78cdc6046d4708d994
2 avril 2026
2 avril 2026
LE 02 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/00101 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IHNG O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Yannick BRISQUET,
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f1b787c4000862f5b1
26 avril 2024
26 avril 2024
[Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Yannick GONTIER, avocat au barreau de Paris, toque : E1504 S.E.L.A.S
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f87
11 avril 2024
11 avril 2024
CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick POURREZ Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielle1ère ch. civile
696743abcdc6046d473ab6e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Après expertise judiciaire préventive ordonnée le 1er mars 2012, la réception de l'ouvrage est intervenue selon les lots entre le 24 novembre 2014 et le 5 mars 2015.
Source officielle1ère ch. civile
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [I] [Adresse 8] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au
Source officiellesoc
6137231ccd580146774058e9
6 mai 1998
6 mai 1998
Yannick Z..., 2°/ Mme Annie Z..., demeurant ensemble "Au Fin Palais", ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section commerce), au profit :
Source officielleciv1
613722e8cd58014677403078
15 mai 1997
15 mai 1997
Yannick X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielleciv1
61372258cd580146773fc332
23 mai 1995
23 mai 1995
Yannick G..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.
Source officielleciv2
613723e1cd5801467740f60b
13 juin 2002
13 juin 2002
Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la Mutuelle des architectes français (MAF
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e654
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de la S. A. R. L.
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008160232
30 mars 2005
30 mars 2005
Vu le recours, enregistré le 15 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, du MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE ; le MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007875448
20 novembre 1995
20 novembre 1995
Yannick D..., annulé la délibération susvisée du 28 juin 1990 ; - de rejeter les demandes présentées par Mmes C..., Y..., F... et E... et de M.
Source officiellePage 21 sur 159