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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des déférés
668e2566fcf93851fdd6477f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 05 juin 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, en son rapport et Monsieur Yannick
Source officielleETRANGERS
6690c7470d808eb34e455546
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick
Source officielleETRANGERS
6690c7470d808eb34e455548
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022364664
11 juin 2010
11 juin 2010
Yannick A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8671d
13 janvier 2003
13 janvier 2003
L A Y... pour comprendre son attitude obsessionnelle ; X... que Yannick Y H, intimé absent, est réputé demander la confirmation du jugement déféré quant aux prétentions de M. L A Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2204154_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
B et l'enfant Erwan Yannick B ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à titre principal, de donner instruction aux autorités compétentes de délivrer les visas sollicités, et à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93479
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Yannick X... a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 23. 10. 2014. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310475
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Yannick Z..., 2°/ à Mme Sandrine A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Inter centre immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01898
28 septembre 2011
28 septembre 2011
ayant été établis par écrit ; qu'il y a lieu de lui allouer 1600 euros au titre de l'indemnité de requalification ; aux motifs que au vu des bulletins de salaires produits aux débats le salaire de Yannick
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201938
8 décembre 2011
8 décembre 2011
/11/2009, la cour d'appel de Montpellier a confirmé le jugement entrepris du 05/12/2009 qui a : - débouté Dominique X... de ses demandes tendant à la résiliation du bail, à l'expulsion de Joseph et Yannick
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8badda9e15c5131fe0a4
2 avril 2025
2 avril 2025
Adresse 2] représentée par Me Carine LEXTRAIT, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE MUTUELLE D’ASSURANCES DE LA VILLE DE [Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd3
17 avril 2002
17 avril 2002
PHYSIOTHÉRAPIE GENERALE FRANCE C/ Jacques X..., Me Yannick GUGUEN, RG N : 00/01171 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Avril deux mille deux, par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100540
27 mai 2010
27 mai 2010
Yannick, Michel et Joël A... et Mme Evelyne A..., épouse C..., ses quatre enfants, qui sont intervenus à l'instance ; que, le 22 avril 2005, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
678b43b1c6ad78dd9cf0d482
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[C] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE S.A.S.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1e5bfd75b73b3e3f05e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Micra représentée par Maître Yanick HOULE de la SELEURL Houle, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1743 DEFENDERESSES Madame [Z] [N] représentée par Maître Antoine BEAUQUIER de l’AARPI BCTG
Source officiellesoc
61372373cd58014677409ed9
8 mars 2000
8 mars 2000
Yannick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société Primistères Reynoird, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielleChambre 1 Section 9
6a0b76e1cdc6046d471ea2c7
18 mai 2026
18 mai 2026
ROUSSILON, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 383 451 297 prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Yannick
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020481646
3 avril 2009
3 avril 2009
Yannick M, demeurant ..., Mme Sabine O, demeurant ..., M. Gérard T, demeurant ..., Mme Corinne P, demeurant ..., M. Gérald B, demeurant ..., Mme Nicole C, demeurant ..., M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0221DEC006220110
21 février 2012
21 février 2012
sF5C64699 { width:201.29pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 62201/10 Yannick
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33ebd20aa057d9f3885
28 avril 2022
28 avril 2022
ACIERINOX MATERIEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen S.A.S.
Source officiellePage 21 sur 201