Jean-William DUMONT, greffier DECISION Vu l’article 394 du Code de procédure civile selon lequel le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l’instance, Vu

William X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Rolande X..., née Y..., défenderesse à la cassation ;

William X..., domicilié Clinique Saint-Gatien, ..., défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vienne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

William A... et Mme C...

(ainsi qu'à l'égard des deux autres enfants, William et Leelou) et fixé l'échéance de la mesure au 13 avril 2012.

William A, demeurant ... (appartement 104)... ; M.

ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : SASUAUX DELICES DE MAE (SAS) [Adresse 1] REPRES ENTANT(S) : EN PERSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît SALEMBIER JUGE(S) : William

d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : AJIR IMMOBILIER (SARL) [Adresse 1] REPRES ENTANT(S) : [T] [I] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît SALEMBIER JUGE(S) : William

refusé de modifier le décret du 5 avril 2005 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants, Hâfiz Andrée Mangoumbou-Boungou, Noûtchi Orville Mangoumbou-Boungou et Noûtchi William

Christian, William Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

De leur union, sont issus William, né le 18 mars1991, Audrey née le 23 avril 1992, Jimmy né le 27 juillet 1993 et Alexandre né le 15 novembre 1996.

plats, dont le siège est ..., 3 / de la société Idianova, dont le siège est ..., 4 / de la société Nouvelle carte France, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Panzani William

William Z..., ès qualités, aux époux Y..., à Mme Z... et à la CPAM de Creil ; Met, sur sa demande, hors de cause M. Bernard Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

confirmatif attaqué (Bordeaux, 11 juin 1996), après avoir déterminé la loi applicable au contrat comme étant la loi française, s'agissant d'une convention conclue en 1958, par laquelle la société écossaise William

par Me Antoine MARY, avocat au barreau de PARIS - #T0003 DEFENDERESSE ASSOCIATION LENNEN BILINGUAL SCHOOL, Franco-American School of [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître William

William Z... du chef de complicité d'abus de confiance et de M. Stéphane A... du chef de recel d'abus de confiance et partiellement de celles dirigées contre M.

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 25/05091 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DNQ PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me William

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/00595 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7NXB PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me William