Monsieur X, pour le syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Valenciennes

Valentin X... a fait assigner M.

préfet de police de Paris à sa demande de copie des rapports et constats de police se rapportant à l'absence de tapage diurne au cours de l'après-midi du 27 octobre 2013 à son domicile du 41 avenue de Valenton

. # Angelo Valentini mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd: indplacering - for sen klage. # Sag 231/84.

Valentine Z...intervient volontairement par conclusions. La clôture a été fixée aux 14 juin 1012.

SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Restaurant Valentin B..., société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale CGT de Valenciennes, dont le siège est ..., en cassation d'un

formé par Mme Françoise X..., demeurant ..., ès qualités de déléguée syndicale FEP-CFDT du lycée privé Dampierre, en cassation d'un jugement rendu le 14 février 2001 par le tribunal d'instance de Valenciennes

La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.

L'EURL Bois & Travaux Valentin a sous-traité le montage à la société CDC construction.

X... pouvait être techniquement raccordée au réseau public d'assainissement mis en place par la commune de Valentine et que les devis produits et la réalisation effective du branchement du lot voisin montraient

Vu l'ordonnance du 11 juin 2010 autorisant Madame X...à prélever chaque mois une somme de 300 euros sur le compte de Valentin.

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Deux enfants sont issus de cette union, Sébastien né le 5 juin 1992, lequel est à ce jour majeur et n'est plus à charge et Valentin né le 19 novembre 1998.

assureur, la société Ace European group limited, font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 2009) de les avoir condamnés in solidum à indemniser M. et Mme X... et leurs enfants mineurs Margot et Valentin

SONT DECEDES LAISSANT A LEUR SURVIVANCE TROIS ENFANTS, VALENTIN A..., VALENTINE A... EPOUSE Y...