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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86232
21 mai 2002
21 mai 2002
au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 07 Novembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Thomas ARMAND Base X... 47360 MONTPEZAT Rep/assistant : Me Anne BARRE-THOMAS
Source officiellecr
613726a5cd5801467742754c
19 octobre 2005
19 octobre 2005
Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, avocat
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc2
15 mars 2005
15 mars 2005
Justice à PARIS, le quinze mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101383
27 novembre 2013
27 novembre 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Thomas holding Inc PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210397
1 juin 2023
1 juin 2023
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d9
26 février 2010
26 février 2010
Thomas X... un immeuble situé ... ... au Lamentin, moyennant un loyer mensuel de 350 Euros.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007756071
28 juillet 1989
28 juillet 1989
de la SOCIETE THOMAS ET HARRISON, - les conclusions de M.
Source officielleChambre référés
669ab14830bd4f0c3f6b823e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
par Me Thomas NAUDIN, avocat au barreau de RENNES S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
6a1a7407cdc6046d47749abf
28 mai 2026
28 mai 2026
au barreau de METZ Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Appelants Monsieur [G] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00606
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Thomas, M. Chazalette, Mme Gouarin, conseillers, Mmes Vigneras, Lefeuvre, Tostain, M.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d51329eb3db7c25572
18 avril 2024
18 avril 2024
de MARSEILLE Maître [X] [B] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Thomas D’JOURNO de la SCP PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [W] [U] demeurant [Adresse
Source officielleRéféré président
66feefc4172da17169eb356c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AVOCAT - 291 copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT - 291 Expert dossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210746
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la Société nouvelle Thomas et Danizan Midi-Pyrénées, de Me A... , avocat de la société
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db6
25 avril 2024
25 avril 2024
rendue le 13 Septembre 2023 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/1823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Benjamin MERCIER, avocat
Source officielleChambre 4-4
5fda38b9d7fbd67f0115277e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
18/19092 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNYT [A] [P] C/ SA AXA FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Emmanuelle CASANOVA, avocat
Source officielleciv3
61372346cd58014677407a6c
21 juillet 1999
21 juillet 1999
Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleRéféré président
67f96e060ea89248182a9be0
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT - 291 dossier copie électronique délivrée le 03/04/2025 à : L’expert MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ([Localité 7]-Atlantique) __________
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3c2
8 mars 1989
8 mars 1989
Feydeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la CAVAM, de la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372125cd580146773f15b5
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Dorwling-Carter, avocat général ; Mlle Collet, greffier de chambre. Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.
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