Steven XP..., à M. Jean B..., à Mme Jacqueline XA..., à M. XW... Mahe, à Mme Christiane YZ..., à M. Séverin Y..., à Mme Isabelle XQ..., à Mme Micheline Q..., à M.

Roumanie (déc.), n o 7034/07, 13 mars 2012, Stevens c. Belgique (déc.), n o   56936/00, 9   décembre 2004 et, mutatis mutandis , Bosoni c.

Mais la production par elle d'extraits de main courante d'attestations de son entourage (Mr et Mme Z..., Mr et Mme A..., Mr B..., Mr C..., Mr K..., Mr Steven X..., Mlle D..., Mlle E..., Mme F..., Mr L.

Steven XR..., demeurant 103, venue du Docteur YO..., 06150 Cannes-la-Bocca, 39°/ de M.

Au surplus, quand bien même ces décisions impliqueraient une telle obligation, il ressort des pièces du dossier que le fils des requérants, Steven-Espoir Adoukedja C, étant entré sur le territoire français

B A, à Me Steven Airiau et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - M.

Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. La présidente-rapporteure, signé N.

sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 56936/00 présentée par Jozef STEVENS

xa0;      Application No. 22902/93                       by Carol and Steven

padding-left:1.12pt; vertical-align:top } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 59314/00 and 24 other applications by Steven

Ces exposés constituent un utile point de départ pour l’examen par la Cour de la question de savoir si les faits des deux procédures sont identiques ou sont en substance les mêmes ( Grande Stevens et autres

présomption réfragable de conformité d’un procès-verbal à la réalité, présomption sans laquelle il serait pratiquement impossible de réprimer les infractions telles que celles en cause en l’espèce (voir, Stevens

France (déc.), n o 51406/99, 13   février 2001, et, mutatis mutandis , Stevens c.   Belgique (déc.), n o   56936/00, 9   décembre 2004).

  The first applicant, Mr Steven Whitfield, was born in 1968 and is currently in prison in the Isle of Wight; the second, Mr Ronald Pewter, was born in 1961 and lives in London; the third, Mr Joslyn

Il est à peine besoin de rappeler que, dans son arrêt du 4 mars 2014, Grande Stevens c.

Violation of Article 1 of Protocol No. 1 Just satisfaction: reserved for decision at a later date   Omojudi v. the United Kingdom (no. 1820/08) The applicant, Steven O.

Date naissance 4] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Steven

Russie ([GC], n o 14939/03, 10 février 2009 et Grande Stevens et autres c.

selon la description qu'en donne le cahier des charges établi préalablement à vente ; que cette parcelle jouxte la propriété cadastrée sous le n° 17 de la section AC appartenant à Messieurs Viktor et Steven