de relèvement puis de rejet au fleuve (telles que les stations d'Albaton ou de la Sigoulette); - que la pêche est pratiquée traditionnellement dans ces roubines par les propriétaires riverains depuis

A..., chef du service des pistes de la station de Flaine, a seulement fait état dans son audition d'une corde et d'un ruban installés sur la rive droite de la piste du "diamant noir" ; que, comme l'inculpé

ou circule sur la voie publique, sans être titulaire de l'autorisation de stationner ou de circuler sur la voie publique prévue par l'article L. 3121-1 du code des transports, et, ce, à titre non ponctuel

ou circule sur la voie publique, sans être titulaire de l'autorisation de stationner ou de circuler sur la voie publique prévue par l'article L. 3121-1 du code des transports, et, ce, à titre non ponctuel

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 octobre 1999), qu'en juin 1993, M. et Mme X..., respectivement animateur commercial et gérant de la société Stevine

Marcellin Y..., promoteur, a été déclaré responsable des malfaçons qui ont affecté certains éléments des voies et réseaux divers ainsi qu'une station d'épuration des eaux usées, qu'il avait fait réaliser

de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'en procédant à une affirmation abstraite fondée sur des constatations imprécises relatives au fonctionnement de la station

justifiait d'une livraison des quatorze palettes litigieuses le 3 octobre 2012, l'arrêt infirmatif attaqué a relevé que les coordonnées GPS d'un véhicule appartenant au vendeur en établissaient le stationnement

janvier 1988) d'avoir décidé qu'à la date de la demande du 2 septembre 1985 elle présentait un taux d'incapacité de 90 % et pouvait prétendre au bénéfice de la carte d'invalidité assortie de la mention "station

matériel et certain résultant du refus de renouvellement, si bien qu'en statuant de la sorte, tout en constatant qu'à la date de cessation d'activité, la société Mobil oil française, exploitant d'une station

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Antoine International (le transporteur) a été chargée de transporter des marchandises par voie terrestre de France en Sicile ; que sur une aire de stationnement

Pierre, contre le jugement n 99/804513, du tribunal de police de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 000 francs

Pierre, contre le jugement n 99/804532, du tribunal de police de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 000 francs

Pierre, contre le jugement n 99/804525, du tribunal de police de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 000 francs

Pierre, contre le jugement n 99/804512, du tribunal de police de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 000 francs

Y... auprès de la station RFO-Mayotte en qualité de chef d'édition sans modifier en aucune manière les liens existants par ailleurs entre M.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2002), qu'ayant successivement exploité comme locataires gérants et mandataires de la société Esso trois stations-services

X..., constatée par la médecine du travail, pour tous les travaux impliquant le port de charges lourdes, une station debout prolongée ou une station agenouillée, rendait impossible son maintien dans l'entreprise