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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723cbcd5801467740e432

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Sedik A..., demeurant ..., 2 / de Mme Fatma F..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle

Page 21 sur 48

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e313f3cdc6046d47a79d2b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 529 296 295, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Agathe PRZYBOROWSKI de la SELARL SEKRI

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030556710

Admin. suprême

6 mai 2015

6 mai 2015

subi au centre hospitalier de Voiron une intervention chirurgicale consistant dans la pose d'une prothèse de soutènement urétral ; qu'elle a été victime dans la nuit du 16 au 17 septembre 2005 d'un sepsis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Octobre 2007c/Monsieur BELKACEM Madjide

6253c9e7bd3db21cbdd89865

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

passé la tête dans l'habitacle, a vu les fils tombés et est ressorti lorsque les policiers sont intervenus ; qu'il a affirmé qu'il n'avait jamais eu l'intention de dérober le véhicule ; Attendu que Seddik

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187184

Admin. suprême

29 septembre 2018

29 septembre 2018

In its decision the court described the results determined by the expert, which stated that it was not possible to establish whether V.S.’s sepsis was a result of a separate illness or of the clinical

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101745_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

responsabilité du centre hospitalier régional et universitaire de Brest doit être engagée en application du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique compte tenu du caractère nosocomial du sepsis

Source officielle
CA

Cabinet C

63da1392b78bc005de6cd006

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6801dca52d41c0a3fc6eca0d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

société) a dans le cadre de son travail été victime d'une morsure de chat, qui a entraîné un arrêt de travail jusqu'au 06 septembre 2019, au vu d'un certificat médical du 20 août 2019 faisant état d'un sepsis

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310496_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise, qu’Alia a été infectée au cours de son hospitalisation au CHSF à deux reprises avec sepsis à Staphilocoque épidermidis sur cathéters,

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00314_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

L'AP-HP conteste les fautes retenues à l'encontre de l'hôpital Jean Verdier en soutenant d'une part, qu'aucune erreur de diagnostic ne peut être retenue à son encontre dès lors que le sepsis de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1021DEC000805221

Admin. suprême

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Son épouse, M me Sekine Şahinkaya, et sa fille, M me Güzel Çakallıoğlu, ont fait savoir, par une lettre du 4 janvier 2024, qu’elles entendaient maintenir la requête devant la Cour en leur qualité d’héritières

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00009_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Dans les suites, un sepsis a été constaté, et elle été réadmise dans le même établissement le 7 novembre pour reprise chirurgicale avec lavage débridement, et antibiothérapie qui a permis la cicatrisation

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6901ad9b748a422ad953527a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [M] [L] née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a172ccdc6046d4781f820

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI

Source officielle
CA

Référés

6788a22fb815c30a4df70bac

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELARL SEKRI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600690_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

La prise en charge a été marquée par l’apparition d’un sepsis sévère du membre inférieur droit, à la suite de la pose d’un cathéter lors de l’intervention chirurgicale de cure de l’atrésie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302120_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

B A, né le 27 mai 1951, a été pris en charge le 26 mai 2015 par le service des urgences du centre hospitalier public du Cotentin suite à un sepsis évoluant depuis six jours. Après son admission, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115049

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

His diagnosis was: pancytopenia, sepsis, mixed aetiology lumbar diskitis, H.I.V. infection (with treatment suspended because of the pancytopenia and of liver and kidney failure), hypoanabolic syndrome.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500053_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

A la suite de cette opération, il a présenté une infection et a dû être opéré de nouveau pour traiter le sepsis les 8 et 10 février 2021 avec changement de matériel de prothèse ; les suites opératoires

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1211JUD006177212

Admin. suprême

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Les éléments du dossier n’ont pas permis de déterminer le facteur déclencheur du sepsis. La coagulation intravasculaire disséminée avait été causée par le sepsis.

Source officielle