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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200349
17 février 2011
17 février 2011
Sébastien X..., l'arrêt retient qu'il s'agit du montant des droits de mutation dont il aurait dû être exonéré ; Qu'en accordant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec91
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Perrine X... et Sébastien Y... se sont mariés le 22 juin 2002 à WIMEREUX sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Charles né le 23 juillet 2003, - Jean né le 3 décembre 2004
Source officielleCour d'Appel
ONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOISc/SCA UNISYLVA
6253cd6cbd3db21cbdd934f7
13 septembre 2016
13 septembre 2016
N 25 DOSSIER N 16/00019 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOIS c/ SCA UNISYLVA LIMOGES, le 13 Septembre 2016 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e8
22 février 2013
22 février 2013
Sébastien Y...
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Sébastien, le 14 Novembre 2005, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2005 contre Monsieur X... Sébastien Monsieur Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10421
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Sébastien Y... et le SELARL C..., lorsque M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007740404
27 mai 1987
27 mai 1987
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931c
22 juin 2007
22 juin 2007
Le conseil de X...Sébastien a eu la parole en dernier. Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 22 Juin 2007.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200051
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Sébastien X..., aucun élément d'évolution depuis 2003 n'étant apporté.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109713_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
: 1°) d'ordonner, avant-dire droit, la production de la décision par laquelle le maire de la ville de Lyon a réglementé de manière permanente les conditions de stationnement dans la montée Saint-Sébastien
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02511_20230214
14 février 2023
14 février 2023
La procédure a été communiquée à la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent et au préfet de l'Eure qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a1
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 02899 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
et enfin Monsieur Sébastien X....
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2200927_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SARL Sébastien Erard de son désistement d'instance.
Source officielleREQUETE PRESIDENT
69e74343cdc6046d47fed88b
17 avril 2026
17 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN REDRESSEMENT JUDICIAIRE EI DUCAMP SEBASTIEN JUGEMENT du 08/09/2023 N° GREFFE : 2025 000541 ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE SELARL FHBX – Maître [Y] [R] MANDATAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e221
9 juin 2011
9 juin 2011
Pamela Z... et Sébastien X... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Enzo né le 7 juin 2009 à LE CATEAU CAMBRESIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86809
29 octobre 2003
29 octobre 2003
recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Madame Y X..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils Jean-Sébastien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301188
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Sébastien Y... de sa demande tendant à la condamnation de Madame Monique X... au paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d5116802c0a824ad34d
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Sébastien a interjeté appel de cette décision.
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